Droit des obligations : régime général

Droit des obligations : régime général

Droit des obligations : régime général
Éditeur: Litec
2002ISBN 9782711134045
Format: BrochéLangue : Français

Le régime de l'obligation proprement dit, objet de cet ouvrage, peut paraître complexe, surtout si on le confronte avec le droit des sources de l'obligation, plus limpide et plus délié.

Dans cette seconde édition, très enrichie, les auteurs présentent avec clarté cette matière complexe, en simplifiant les développements, sans négliger les points importants, et en ayant recours à des schémas. Sont abordés outre le droit civil dans toutes ses composantes, d'autres branches de droit privé : droit commercial, droit judiciaire, ou même droit pénal.

Les développements sont suivis des «grands arrêts» rendus en la matière et des décisions les plus récentes.

Contenu de l'ouvrage :

Introduction

Première partie - La structure de l'obligation

Titre I - Le contenu de l'obligation

Titre II - Les modalités de l'obligation

Deuxième partie - La cession de l'obligation

Titre I - La cession de créance

Titre II - La cession de dette

Titre III - La subrogation personnelle

Troisième partie - L'extinction de l'obligation

Titre I - La satisfaction du créancier

Titre II - La novation

Titre III - La prescription

Titre IV - La déconfiture du débiteur

Titre V - Variae causarum figurae

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