Histoire droit / Institution

Essai sur la codification à droit constant : précédents, débuts, réalisation

Français juridique et science du droit

Guide des parents séparés : vos droits et ceux de vos enfants

Histoire du barreau de Lyon sous la troisième République

Histoire du droit islamique

Introduction au droit

Introduction à la sociologie et à la philosophie du droit : la bio-logique du droit

Islam, conflit d'opinions : pour une éthique du désaccord

Jurisprudence du Conseil d'Etat 1994

L'entreprise et le droit comparé : colloque, Paris le 25 novembre 1994

L'exercice illicite d'une activité professionnelle : étude des sanctions de droit privé

L'illicite et la condition des personnes privées : la responsabilité internationale en droit coutumier et dans la convention européenne des droits de l'homme

L'internationalité dans les institutions et le droit : convergences et défis, études offertes à Alain Plantey

L'évolution du droit des cours d'eau internationaux à la lumière de l'expérience africaine, notamment dans le bassin du Congo-Zaïre

La Gaule romaine et le droit latin : recherches sur l'histoire administrative et sur la romanisation des habitants

La TVA et le commerce extérieur

La circulation en forêt

La désobéissance civile. Visiteurs

La protection des libertés en France

Le crime et ses circonstances : de l'esprit de l'arbitraire au siècle des Lumières selon les réquisitoires des procureurs généraux de Genève

Le crédit acheteur international : approche française et comparative

Le droit applicable au personnel des entreprises publiques

Le droit du travail : une technique réversible

Le droit et l'entreprise. Vol. 1. Droit civil, droit des sociétés

Le langage des marchés publics

Le mandat et ses effets : une étude sur le contrat d'activité indépendante selon le Code suisse des obligations : analyse critique et comparative

Le referis : droit des affaires, comptable, gestion financière, fiscal, droit communautaire, social, gestion budgétaire

Le statut constitutionnel des cultes dans les pays de l'Union européenne : actes du colloque université de Paris XI, 18-19 novembre 1994. The constitutional status of churches in the european Union countries : proceedings of the meeting university of Paris XI, november 18-19, 1994

Les contrats en droit musulman des affaires

Les départements d'Outre-Mer et la CEE : les DOM, la République française et la CEE, esquisse d'une trilogie partenariale

Les frais de jstice au XIXe siècle

Les mutations du droit de l'administration en Europe : pluralisme et convergences

Les pouvoirs publics : Constitution, lois organiques, textes législatifs et réglementaires : recueils mis à jour à la date du 1er mars 1995

Leçons de droit civil. Vol. 1-3. La famille : mariage, filiation, autorité parentale, divorce et séparation de corps

Liber amicorum, Marc-André Eissen

Maréchaussée, histoire d'une révolution judiciaire et administrative. Vol. 1. Les juges bottés

Maréchaussée, histoire d'une révolution judiciaire et administrative. Vol. 2. Quand le gendarme juge

Méthode d'interprétation et sources en droit privé positif : essai critique. Vol. 1

Méthode d'interprétation et sources en droit privé positif : essai critique. Vol. 2

Problèmes actuels de science criminelle. Vol. 8

Réflexions sur le nouveau code pénal

Statut de la femme musulmane : questions-réponses

Suisse - Europe : mesurer le possible, viser à l'essentiel

Traitants et fraudes dans le recouvrement de l'impôt : affaires réglées par Claude Le Peletier, contrôleur général des finances (1683-1689) : mémoire pour le diplôme d'études approfondies d'histoire du droit

Traité des procédures collectives : commentaires des textes, formules

Annuaire français de droit international. Vol. 39. 1993

Avocat de l'espérance

Avocats et barreaux en France : 1910-1930