Histoire droit / Institution

Droits, n° 27. La codification, 3

Ethique et pratiques psychologiques dans l'expertise

Femmes marocaines et conflits familiaux, quelles solutions juridiques appropriées

Flexible droit : pour une sociologie du droit sans rigueur

Guide du désenfumage

Guide pratique des régimes juridiques de la sous-traitance industrielle dans la Communauté

Guide pratique pour une démarche d'informatisation

Histoire des institutions : 1750-1914, droit et société en France de la fin de l'Ancien Régime à la Première Guerre mondiale

Introduction historique au droit

J'ai plus de souvenirs que si j'avais mille ans

Jeux avec des règles pénales : le cas des contraventions routières

Juges et jugements : l'Europe plurielle, l'élaboration de la décision de justice en droit comparé

L'Union européenne et les organisations internationales

L'assistance dans la résolution des conflits. Vol. 4. L'Europe médiévale et moderne (suite). Medieval and modern Europe (continuation). Assistance in conflicts resolution. Vol. 4. L'Europe médiévale et moderne (suite). Medieval and modern Europe (continuation)

L'assurance automobile

L'hébergement touristique au secours du patrimoine monumental ancien

L'injustice du destin : un juge des enfants raconte...

L'utilisation du "raisonnable" par le juge international : discours juridique, raison et contradictions

L'élection des membres du Parlement européen : pour une convergence européenne

La distribution de la presse : étude des contrats conclus dans le cadre de la loi du 2 avril 1947

La famille et le fisc

La justice de paix à l'aube de l'indépendance de la Belgique (1832-1848) : la professionnalisation d'une fonction judiciaire

La notion d'oeuvre dans la Convention de Berne et en droit comparé

La pensée juridique avant et après le code civil

La présomption d'innocence en droit comparé

La république en France

La situation des créanciers d'une entreprise en difficulté : actes du colloque Sur la situation des créanciers après 10 ans d'application de la loi du 25 janvier 1985

La terre, l'eau et le droit en Afrique, à Madagascar et à l'île Maurice

Le code pénal russe de 1997

Le constitut ou L'engagement autonome de payer la dette d'autrui à titre de garantie

Le contentieux électoral

Le corps de droit français, civil, commercial et criminel

Le crime international et la justice

Le divorce en droit luxembourgeois

Le guide du particulier employeur

Le traité d'Amsterdam face aux Constitutions nationales : actes du colloque international, 10 décembre 1997

Les biens, la publicité foncière

Les catégories de la propriété intellectuelle à l'épreuve des créations génétiques

Les collectivités locales et l'amiante

Les crédits d'impôt fictif : un réexamen de la question

Les nouvelles constitutions des pays francophones du Sud. Vol. 3. Le Maghreb

Les organisations syndicales

Les projets constitutionnels de la Résistance

Les successions, les libéralités

Liber Amicorum Commission droit et vie des affaires

Manuel des médecins-conseils suisses : patients, médecins, médecine, assurance

Musulmans, pouvoir et société : d'après les dits et les écrits de son éminence Serigne Madior Cissé

Mélanges de droit romain et d'histoire ancienne : hommage à la mémoire de André Magdelain