Histoire droit / Institution

Normes et fonctions de juger

Pratique du crédit-bail mobilier : des solutions pour financer vos équipements

Protection juridique des intérêts financiers de la communauté européenne

Qu'est-ce qu'un réfugié ?

Regards sur la complexité sociale et l'ordre légal à la fin du XXe siècle

René Cassin : 1887-1976 : père de la Déclaration universelle des droits de l'homme

Revue d'histoire des institutions méditerranéennes, n° 2. L'enfant endormi dans le ventre de sa mère : étude ethnologique et juridique d'une croyance au Maghreb

Revue française de droit constitutionnel, n° 32. Légiférer par décret ? : aspects de droit comparé

Savoir acheter

Sécurité incendie : contrôle, vérification, entretien des installations et des matériels

Tax Sparing : a Reconsideration

Trois leçons sur les Décrétales

Annuaire français de droit international : tables décennales 1985-1994

Annuaire français de droit international. Vol. 42. 1996

Aux marches du palais : Pierre-Antoine Berryer, avocat

Barreau, politique et culture à la Belle Epoque : colloque de l'Université de Nancy II, les 26 et 27 novembre 1993

Chronique de droit pénal, 1992-1995

Combattants et prisonniers de guerre en droit islamique et en droit international humanitaire

Culpabilité et silence en droit comparé

Droit administratif

Droit des obligations : la preuve

Droit du patrimoine culturel

Droit et financement de l'archéologie en Europe

Droit et genèse de l'Etat

Droit et pratique de procédure civile 1998

Droit et société chez Niklas Luhmann : la contingence des normes

Droit et sport : sponsoring, responsabilité, justice sportive, mesures provisoires, arrêt Bosman, installations sportives

Droit fiscal, l'impôt des sociétés

Droits culturels, médias et priorités : séminaire de Strasbourg, 27-29 sept. 1995

Droits de propriété et environnement

Droits et sociétés dans le monde arabe : perspectives socio-anthropologiques

Droits fondamentaux et spécificités culturelles

Défaillances d'entreprises

Genre humain (Le), n° 32. Juger en Algérie : 1944-1962

Glossaire juridique français-allemand. Deutsch-französischer rechtswortschatz

Histoire des avocats en France, des origines à nos jours

Impartialité et justice pénale

Jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'homme et droit administratif français

Justice et Europe, n° 7. Facteurs de diversité

L'allemand juridique

L'assistance dans la résolution des conflits. Vol. 3. L'Europe médiévale et moderne. Medieval and modern Europe. Assistance in conflicts resolution. Vol. 3. L'Europe médiévale et moderne. Medieval and modern Europe

L'enfant et la séparation des parents : moi, mon ex, mes (nos) parents

L'infraction inachevée en droit pénal comparé

La Constitution du 24 juin 1793 : l'utopie dans le droit public français ? : actes du colloque de Dijon, 16 et 17 septembre 1993

La Risâla : les fondements du droit musulman

La convention européenne des droits de l'homme et le juge français : vade-mecum de pratique professionnelle

La justice constitutionnelle en Europe centrale

La justice et la politique : histoire d'un magistrat français au début de la démocratie parlementaire