Histoire droit / Institution

L'ordre juridique

L'étendue du contrôle de cassation devant le Conseil d'Etat : un contrôle tributaire de l'excès de pouvoir

La Constitution italienne et le droit communautaire : étude de droit comparé

La genèse du droit

La globalisation du droit des affaires : mythe ou réalité ?

La langue de la Common Law

La protection juridique des victimes d'accidents de trajet

La responsabilité civile délictuelle

Le dirigeant de société, risque et responsabilités : édition 2002

Le doute en matière pénale

Le droit français : adages et locutions latines

Le droit romain : son actualité

Le droit romain. Vol. 2

Le juge constitutionnel en France et aux Etats-Unis : étude comparée

Le juste sujet de croire dans l'ancien droit français

Le temps et le procès civil

Le traité de droit romain

Les acteurs de la justice : magistrats, ministère public, avocats, huissiers et greffiers (XIIe-XIXe siècle)

Les anciennes coutumes pénales du Tchad : les grandes enquêtes de 1937 et 1938

Les avocats au Conseil d'Etat et à la Cour de Cassation

Les droits sportifs et la télévision

Les enjeux de l'urbanisation- Agglomerationsprobleme in der Schweiz : Sous l'égide de la Société Suisse d'Etudes pour l'Organisation de l'Espace et la Poli

Les ententes à l'importation en droit de la concurrence : étude de droit cartellaire suisse et de droit comparé

Les grands systèmes de droit contemporains

Les institutions de l'Antiquité

Les juristes de gauche sous la République de Weimar

Les successions

Lexique juridique : expressions latines

Légicom, n° 27

Obligations solidaires et les obligations in solidum en droit privé français

On ne réveille pas un juge qui dort : entretiens avec Daniel Carton

Ordre et désordre des familles : études d'histoire du droit

Philippe Lamour, 1903-1992 : le père de l'aménagement du territoire en France

Pratique de la défense pénale

Quelle responsabilité sur Internet ?

Rapports belges au congrès de l'Académie internationale de droit comparé à Brisbane. The Belgian reports at the congress of Brisbane of the International Academy of comparative law. De Belgische rapporten voor het congres van de Académie internationale de droit comparé te Brisbane

Rechtsstatt, Rule of Law, état de droit : étude comparative

Recueil de fatwas. Vol. 1. Avis juridiques concernant les musulmans d'Europe

Revue internationale de droit pénal, n° 39800. Les systèmes pénaux

Réadaptation et intégration des personnes handicapées : politique et législation : rapport

Sans instructions

Sept ans de solitude

Sept ans de solitude

Textes constitutionnels étrangers

Usages locaux ayant force de loi dans le département du Tarn

Abus de biens sociaux

Avocat des fellagas : 1958-1962

CD-Rom du recueil Dalloz 2000