Histoire droit / Institution

Recueil d'édits, ordonnances, déclarations et règlemens concernant le duché de Luxembourg

Recueil de discours sur diverses matières importantes

Recueil de discours sur diverses matières importantes

Recueil de divers plaidoyers et harangues, prononcez au Parlement

Recueil de documents concernant les conflits du Châtelet de Paris avec le roi, 1753-1756

Recueil de documents tirés des Anciennes minutes de notaires, Archives de l'Yonne Fascicule 1

Recueil de documents tirés des Anciennes minutes de notaires, Archives de l'Yonne Fascicule 2

Recueil de documents tirés des Anciennes minutes de notaires, Archives de l'Yonne Fascicule 3

Recueil de documents tirés des Anciennes minutes de notaires, Archives de l'Yonne Fascicule 4

Recueil de documents tirés des Anciennes minutes de notaires, Archives de l'Yonne Fascicule 5

Recueil de documents tirés des Anciennes minutes de notaires, Archives de l'Yonne Fascicule 6

Recueil de documents tirés des Anciennes minutes de notaires, Archives de l'Yonne Fascicule 7

Recueil de documents tirés des Anciennes minutes de notaires, Archives de l'Yonne Fascicule 8

Recueil de jurisprudence du pays de droit écrit et coutumier, par ordre alphabétique

Recueil de jurisprudence, compagnies & consommateurs : tablettes du directeur d'usine à gaz

Recueil de lois composant le code civil, avec les discours des orateurs du gouvernement Tome 6

Recueil de lois composant le code civil, avec les discours des orateurs du gouvernement, Tome 1 : les rapports de la commission.

Recueil de lois composant le code civil, avec les discours des orateurs du gouvernement, Tome 4 : les rapports de la commission.

Recueil de lois composant le code civil, avec les discours des orateurs du gouvernement, Tome 7 : les rapports de la commission.

Recueil de lois composant le code civil, avec les discours des orateurs du gouvernement, Tome 8 : les rapports de la commission.

Recueil de lois composant le code civil, avec les discours des orateurs du gouvernement. Tome 2

Recueil de lois composant le code civil, avec les discours des orateurs du gouvernement. Tome 3

Recueil de lois composant le code civil, avec les discours des orateurs du gouvernement. Tome 5

Recueil de lois, décrets et arrêtés concernant les colonies. Tome 1

Recueil de lois, décrets, et avis du Conseil d'Etat,dans l'Ems-Supérieur Tome 11

Recueil de lois, décrets, et avis du Conseil d'Etat,dans l'Ems-Supérieur Tome 12

Recueil de lois, décrets, et avis du Conseil d'Etat,dans l'Ems-Supérieur Tome 13

Recueil de lois, décrets, et avis du Conseil d'Etat,dans l'Ems-Supérieur Tome 14

Recueil de lois, décrets, et avis du Conseil d'Etat,dans l'Ems-Supérieur Tome 15

Recueil de lois, décrets, et avis du Conseil d'Etat,dans l'Ems-Supérieur Tome 15

Recueil de lois, décrets, et avis du Conseil d'Etat,dans l'Ems-Supérieur Tome 16

Recueil de lois, décrets, et avis du Conseil d'Etat,dans l'Ems-Supérieur Tome 17

Recueil de lois, décrets, et avis du Conseil d'Etat,dans l'Ems-Supérieur Tome 9

Recueil de lois, décrets, ordonnances et arrêtés concernant l'administration de la poste

Recueil de législation

Recueil de législation et de jurisprudence, en sommaires, relatives aux chemins de fer

Recueil de pièces originales et authentiques, concernant la tenue des Etats généraux. Tome 3

Recueil de pièces originales et authentiques, concernant la tenue des Etats généraux. Tome 7

Recueil de pièces originales et authentiques, concernant la tenue des Etats généraux. Tome 8

Recueil de pièces originales et authentiques, concernant la tenue des Etats généraux. Tome 9

Recueil de règlemens et recherches concernant la municipalité

Recueil des arrêts de la Cour impériale de Nîmes, principales décisions des tribunaux Vol. 1

Recueil des arrêts de la Cour impériale de Nîmes, principales décisions des tribunaux Vol. 2

Recueil des arrêts notables de la Cour impériale de Bastia. Tome 1-1-1

Recueil des arrêts notables de la Cour impériale de Bastia. Tome 4-2-1

Recueil des arrêts notables de la Cour impériale de Bastia. Tome 5-2-2

Recueil des arrêts notables de la Cour royale de Dijon, servant à faire connaître la jurisprudence

Recueil des circulaires et instructions émanées du Ministère de l'intérieur de 1790 à 1830 Tome 1