Recueil des édits, déclarations, lettres-patentes et arrêts du conseil, parlement de Metz

Recueil des édits, déclarations, lettres-patentes et arrêts du conseil, parlement de Metz

Recueil des édits, déclarations, lettres-patentes et arrêts du conseil, parlement de Metz
Éditeur: Hachette BNF
2016688 pagesISBN 9782013610339
Format: BrochéLangue : Français

Recueil des édits, déclarations, lettres-patentes et arrêts du conseil, enregistrés au parlement de Metz ; ensemble des arrêts de règlemens rendus par cette cour Date de l'édition originale : 1774-1788 [Acte. 1633-1673] Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF...

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