Droit

La conspiration des étiquettes ou De la comédie des vins et alcools

La division des biens-fonds : conditions, procédure et effets en droit privé et en droit public

La fiscalité des assurances de personnes : l'assurance-vie, les contrats de capitalisation, l'assurance de groupe, la retraite par capitalisation

La nationalité de la femme mariée. Vol. 3. Amérique, Asie, Océanie : supplément 1980-1992

La notion de fraternité en droit public français : le passé, le présent et l'avenir de la solidarité

La politique communautaire de concurrence

La société en nom collectif

Le Code de la nationalité annoté (Sénégal)

Le Code judiciaire : mis à jour au 15 mars 1993 : extrait du tome premier des Codes belges

Le Conflit de lois en matière de contrat de travail : étude en droit international privé français

Le Conseil d'Etat, juge de cassation

Le Conseil européen

Le Contentieux judiciaire de l'administration

Le Contrat d'engagement maritime : droit social des gens de la mer

Le Contrat d'entreprise

Le Contrat de transport

Le Contrat international de construction

Le Divorce et la séparation de corps

Le Droit : un système autopoïétique

Le Droit administratif en mutation

Le Droit administratif. Vol. 2

Le Droit d'amendement et la Constitution sous la cinquième République

Le Droit d'auteur dans l'édition

Le Droit de l'enfance : après la Convention des Nations unies

Le Droit de la famille à l'épreuve des migrations transnationales : actes

Le Droit de représentation des auteurs face à la télévision transfrontalière par satellite et par câble

Le Droit du travail

Le Droit européen des affaires

Le Droit français de la concurrence

Le Droit français nouveau de la transparence tarifaire : conditions générales, factures

Le Droit local du travail applicable en Alsace-Moselle

Le Droit romain

Le Droit social européen

Le Démariage : justice et vie privée

Le Guide de anti-crise

Le Guide des juristes d'affaires

Le Guide du promoteur amateur : étude de marché, financement, organisation, chantier, fiscalité, rentabilité

Le Guide juridique et pratique des musiciens

Le Juge d'instance dans la société française

Le Juge et l'exécution du contrat

Le Langage des impôts

Le Licenciement

Le Mystère Saint-Aubin

Le Mémento commercial du chef d'entreprise

Le Nouveau code pénal : édition complète 1993

Le Nouveau droit civil et commercial vietnamien

Le Nouveau droit des sociétés anonymes : conférences et séminaires organisés par les Facultés de droit romandes de février à avril 1992

Le Nouveau droit européen des contrats internationaux