Droit

Le droit du surendettement des particuliers

Le droit du travail

Le droit entre laïcisation et néo-sacralisation

Le droit européen des affaires

Le droit international de la santé

Le droit nucléaire, du 20è au 21è siècle : nuclear Inter Jura 97

Le droit pénal américain

Le droit pénal social et les contrats de travail spéciaux

Le droit à l'information en matière d'environnement dans les pays de l'Union européenne : étude de droit comparé de l'environnement

Le défaut de base légale en droit judiciaire privé

Le guide de l'entrée et du séjour des étrangers en France

Le guide du droit local : le droit applicable en Alsace et en Moselle de A à Z

Le guide du nouveau locataire

Le guide du salarié : connaissez vos droits

Le guide juridique de la campagne

Le juge aux affaires familiales

Le juge constitutionnel et la technique des décisions interprétatives en France et en Italie

Le juge d'instruction : théorie et pratique de la procédure

Le juge et l'historien : considérations en marge du procès Sofri

Le langage quotidien de la justice pénale

Le licenciement

Le licenciement

Le logiciel et le droit

Le loyer du bail commercial : droit français comparé et perspectives dans l'Union européenne

Le modèle comptable patrimonial : les enjeux d'un droit comptable substantiel

Le mémento commercial : négociation commerciale, promotion et publicité, techniques de vente, réglementation de la concurrence, relation fournisseur-distributeur, bail commercial

Le nom objet d'un contrat

Le nouveau droit d'auteur et les droits voisins

Le partenariat civils-militaires

Le plan social

Le pouvoir disciplinaire de l'employeur

Le prince législateur : la technique législative des Sévères et les méthodes de création du droit impérial à la fin du Principat

Le principe d'égalité dans la jurisprudence du Conseil constitutionnel

Le principe de subsidiarité

Le privé et le public

Le renouvellement des sources du droit des obligations : colloque de Lille, 16 février 1996

Le respect de la vie en droit français

Le réforme de la justice civile en Angleterre

Le régime de la copropriété

Le régime des biens entre époux en droit normand du XVIe siècle à la Révolution

Le régime fiscal des sociétés : résultat imposable, attribution des bénéfices, imposition des salariés, transformations

Le régime juridique de la mer Caspienne : problèmes actuels de droit international public

Le régime parlementaire

Le rôle des organisations internationales dans le développement du tourisme mondial

Le sang humain et le droit

Le secours en montagne : présentation et aspects juridiques

Le security interest ou L'approche fonctionnelle et unitaire des sûretés mobilières : contribution à une rationalisation du droit français

Le service public