Droit

Eaux & forêts : des fonctions de police judiciaire au service de la nature

Ebauche d'un droit de la consommation : la protection du chaland sur les marchés toulousains aux XVIIe et XVIIIe siècles

Effets de commerce, chèques et instruments de paiement

Eléments de criminologie

Eléments de droit de la procédure pénale

En quête d'héritiers : le généalogiste, la fortune, le destin

Enquête sur les notaires

Entre Union et nations : les Etats en Europe

Equipements de travail, les règles d'utilisation : les textes législatifs et réglementaires

Espaces et ressources maritimes, n° 11

Essai de théorie de droit

Essai sur la codification

Essai sur les contrats de travaux et de services publics

Ethique et pratiques psychologiques dans l'expertise

Etre salarié français à l'étranger

Europe barbelée : actes du colloque, Lille, 15 et 16 mars 1997

Ex-Yougoslavie, droit international, politique et idéologies

Faire face à la maladie du salarié : les obligations de l'employeur

Faut-il ratifier le traité d'Amsterdam ? : les données et les enjeux du débat

Femmes marocaines et conflits familiaux, quelles solutions juridiques appropriées

Femmes seules, parents isolés : leurs droits

Fiscalité du patrimoine, pour plus de justice et d'efficacité : rapport d'information n°1065

Flexible droit : pour une sociologie du droit sans rigueur

Fonction publique internationale : problèmes actuels : l'exemple de l'OTAN

Fondements juridiques du traitement des subventions dans le système GATT et OMC

Fonds de commerce : vente et nantissement, opérations de crédit-bail

Formulaire de la copropriété et des baux

Frais et dépens. Vol. 1. En matière civile et commerciale

Frais et dépens. Vol. 2. En matière pénale

Fédéralisme et relations internationales : étude comparée de la pratique en Allemagne et en Belgique, actes du colloque

Gagner aux prud'hommes

Garantir la régularité des dépenses communautaires : rapport sur les bases légales nécessaires pour l'exécution des crédits inscrits au budget européen

Guide de l'Europe facile

Guide de l'emploi à domicile

Guide de la légalité des POS

Guide de procédure fiscale : obligations, droits et recours

Guide des bonnes pratiques d'hygiène, détaillants en produits laitiers

Guide des nomenclatures : nomenclature des installations classées pour la protection de l'environnement, nomenclature eau, nomenclature déchets

Guide du désenfumage

Guide fiscal des associations

Guide fiscal et juridique des marchands de chevaux et des courtiers

Guide juridique et fiscal du mécénat d'entreprise

Guide juridique et pratique de l'urbanisme commercial

Guide juridique et pratique du veuvage

Guide pratique de l'agence immobilière

Guide pratique de l'avocat : création, installation, transmission d'un cabinet juridique ou judiciaire

Guide pratique des prud'hommes

Guide pratique des régimes juridiques de la sous-traitance industrielle dans la Communauté