Droit

Comprendre et gérer les droits d'auteur

Comptabilité et droit comptable

Compétitivité, éthique et assurance. Competitiviteit, ethiek en verzekering

Conception et administration du territoire en France métropolitaine

Conflit conjugal et médiation : transformer le conflit conjugal de la justice à la médiation

Conseil d'Etat : rapport public 1998

Conseil d'Etat, décisions : texte intégral, titre et mots-clés, septembre et octobre 1998

Considérations sur les droits et les devoirs de l'homme

Constitution et citoyenneté aux Etats-Unis

Constitution et fonctionnement de la SARL

Constitution et fonctionnement de la SNC

Constitution et éthique biomédicale : France, Etats-Unis, Espagne, Grande-Bretagne... : actes du colloque international tenu à Paris (Sénat, palais du Luxembourg), les 6 et 7 févr. 1997

Constitutional prerequisites for a democratic Serbia

Construction

Contentieux économique

Contrats spéciaux

Contrefaçon, danger immédiat : le droit et la contrefaçon dans la Communauté européenne : actes du séminaire de Bordeaux, 29-30 juin 1997

Contribution à l'étude des contrats aléatoires

Contrôle fiscal, droit et pratique

Convention collective nationale de la pharmacie d'officine du 3 décembre 1997

Convention européenne des droits de l'homme et Charte sociale européenne : droit et pratique

Copropriété, le traitement des impayés

Couple, filiation et parenté aujourd'hui : le droit face aux mutations de la famille et de la vie privée : rapport à la ministre de l'Emploi et de la Solidarité et au garde des Sceaux, ministre de la Justice

Cour de cassation : arrêts de la chambre commerciale, financière et économique rendus en octobre 1998, texte intégral, titre et mots-clés

Cour de cassation : arrêts des chambres civiles rendus en décembre 1998, texte intégral, titre et mots-clés

Cour de cassation : arrêts des chambres civiles rendus en novembre 1998, texte intégral, titre et mots-clés

Cour de cassation : assemblée plénière, chambre commerciale, financière et économique, arrêts de novembre 1998, texte intégral, titre et mots-clés

Crèches, pouponnières, haltes-garderies, garderies et jardins d'enfants, assistant(e)s maternel(le)s : 29 avril 1998

Créer et exploiter un commerce électronique

De Maastricht à Amsterdam : l'Europe et son nouveau traité

De l'autonomie des collectivités territoriales françaises : essai sur la liberté du pouvoir normatif

De l'hôpital à l'établissement public de santé

De la non régularisation au non éloignement, un risque majeur pour l'intégration et la cohésion nationale : les clandestins officiels. Vol. 2. Texte intégral des auditions

Dessins et modèles de l'entreprise, protection et défense

Deux siècles de droit du travail : l'histoire par les lois

Devenez propriétaire : guide pratique et juridique, édition 1998-1999

Dictionnaire de droit international pénal : termes choisis

Dictionnaire de l'Union européenne : politiques, institutions, programmes

Dictionnaire du droit constitutionnel

Dictionnaire fiduciaire fiscal 1998

Dictionnaire fiduciaire social 1998

Dictionnaire judiciaire des communes 1998

Dictionnaire juridique : français-espagnol, espanol-francés. Diccionario juridico : français-espagnol, espanol-francés

Dictionnaire juridique de l'Union européenne

Dictionnaire pratique du droit funéraire

Dictionnaire pratique du droit humanitaire

Direkte Demokratie und Europaïsche Union. Démocratie directe et Union européenne

Divorce racket : histoire vécue