Droit

Données personnelles et société de l'information : transposition en droit français de la directive n° 95-46 : rapport au Premier ministre

Droit administratif

Droit administratif : DEUG de droit, 2e année, session 1998

Droit administratif des libertés

Droit civil : introduction, les personnes, les biens

Droit civil : les biens

Droit civil : les personnes et les incapacités

Droit civil : préparation au concours adjoint administratif territorial

Droit civil : successions

Droit civil : travaux dirigés

Droit civil, les obligations : DEUG de droit, 2e année, session 1998

Droit civil. Vol. 3. La famille

Droit civil. Vol. 3. Les biens

Droit civil. Vol. 3. Les obligations, le contrat

Droit civil. Vol. 5. Les successions, les libéralités

Droit civil. Vol. 6-1. L'établissement de la filiation : art. 252 à 269c CC

Droit civil. Vol. 6-2. Les effets de la filiation : art. 270 à 327 CC

Droit civil. Vol. 9. Les sûretés, la publicité foncière

Droit commercial

Droit commercial

Droit commercial

Droit communautaire des contrats : l'effet du droit communautaire sur les obligations contractuelles

Droit communautaire et décision nationale : le processus décisionnel national dans l'élaboration et la mise en oeuvre du droit communautaire

Droit constitutionnel : travaux dirigés

Droit constitutionnel et institutions politiques : DEUG de droit, 1re année, session 1998

Droit constitutionnel et science politique

Droit constitutionnel et science politique. Vol. 1. Théorie générale et régimes politiques étrangers

Droit constitutionnel et science politique. Vol. 2. Régimes politiques français depuis 1789

Droit d'auteur et numérique

Droit de l'entreprise

Droit de l'entreprise. Vol. 2. Droit du travail et droit social

Droit de l'environnement

Droit de la contraception et de l'interruption de grossesse

Droit de la durée du travail : temps de travail, aménagement, 35 heures

Droit de la décentralisation : principes, institutions, compétences

Droit de la famille

Droit de la famille : mariage, divorce, concubinage, filiation...

Droit de la famille : ne pas se tromper de réforme

Droit de la propriété industrielle

Droit de la sécurité sociale

Droit des affaires

Droit des affaires et droit commercial : DEUG de droit 2e année et licence session 1998

Droit des contrôles financiers des collectivités territoriales

Droit des groupements d'entreprise et de la cotraitance : montages contractuels, obligations et responsabilités, modèles de conventions

Droit des marchés financiers

Droit des obligations

Droit des obligations

Droit des personnes et droit des biens