Droit

Les finances publiques de l'Union européenne

Les gens du voyage

Les grandes décisions du Conseil constitutionnel

Les grandes questions du droit constitutionnel

Les grands arrêts de droit communautaire : Cour de justice des Communautés européennes, Conseil constitutionnel, Cour de cassation, Conseil d'Etat

Les grands arrêts de la jurisprudence administrative

Les grands arrêts de la procédure pénale

Les grands arrêts de la propriété intellectuelle

Les grands arrêts du droit criminel. Vol. 1. Grands arrêts du droit pénal général

Les grands textes constitutionnels de la France

Les grands textes du droit de l'Union européenne

Les implications constitutionnelles de l'adhésion à l'Union européenne. Constitutional implications of accession to the European Union

Les impôts de l'expatrié

Les impôts en Europe : 2003. Taxes in Europe : 2003

Les incoterms : étude d'une norme du commerce international

Les infractions du monde des affaires

Les installations classées : traité pratique de droit de l'environnement industriel

Les institutions administratives en QCM

Les institutions de la Ve République : droit constitutionnel et institutions politiques, DEUG 1re année : préparation aux travaux dirigés et aux examens

Les institutions européennes

Les institutions européennes

Les institutions juridictionnelles en QCM

Les juges, un pouvoir irresponsable ?

Les juridictions ordinales

Les jurisprudences française et américaine comparées en matière de conditions de brevetabilité

Les libertés économiques

Les lois sexuelles : essai sur une idée de l'ordre moral au XIXème siècle

Les magistrats aixois au coeur du XIXe siècle

Les mandataires de justice : Administrateurs, mandataires judiciaires de justice, experts en diagnostic d'entreprise

Les marchands de biens

Les marchés de maîtrise d'oeuvre dans la construction publique

Les marchés de services de télécommunications

Les marchés publics : notion, modalités de gestion, éxécution

Les mesures relatives aux étrangers à l'épreuve de la Convention européenne des droits de l'homme : actes du séminaire du 21 mars 2003

Les modes alternatifs de règlement des litiges : les voies nouvelles d'une autre justice

Les modes de représentation dans l'Union européenne

Les mondes du droit de la responsabilité : regards sur le droit en action

Les monuments historiques

Les mots-clés du droit en espagnol

Les moyens juridiques du développement énergétique dans le respect de l'environnement en droit français : recherches sur le droit du développement durable

Les noms de l'entreprise

Les normes relatives aux droits de l'homme et leur application pratique : répertoire de poche à l'intention de la police, version augmentée

Les nouveaux territoires du droit et leur impact sur l'enseignement et la recherche : colloque Poitiers-Montréal, 12-13 décembre 2002

Les nouvelles frontières du droit international humanitaire : actes du colloque du 12 avril 2002

Les obligations de l'infirmier : responsabilités juridiques et professionnelles

Les plans d'épargne salariale et le financement d'un complément de retraite

Les pouvoirs du Conseil souverain de la Nouvelle France dans l'édiction de la norme (1663-1760)

Les principes de la responsabilité civile