Droit du travail - Conventions collectives

Code du travail 2005

Code du travail 2005

Comité d'entreprise : élections, fonctionnement, protection, prérogatives économiques et sociales

Contrat d'apprentissage et contrat de professionnalisation

Contrat de travail : du recrutement à la rupture

Deux ordonnances 2003-2005 : pour une réforme hospitalière

Dictionnaire social

Droit appliqué au service d'incendie et de secours

Droit de la médecine libérale

Droit de la sécurité sociale

Droit de la sécurité sociale

Droit des relations sociales au travail : droit du travail, évolution des relations individuelles et collectives du salarié : licence, master

Droit du travail : les arrêts décisifs 2004-2005 : l'outil indispensable pour les étudiants et des DRH

Droit et économie pharmaceutiques : prospective 2005 : mélanges offerts à Monique Tisseyre-Berry, Georges Viala et Michel Duneau

Droit médical

Déontologie infirmière universelle : de la Déclaration universelle des droits de l'homme au code déontologique du Conseil international des infirmières

Essai sur la stabilité du contrat de travail à durée indéterminé

Journées prud'homales d'Aix-en-Provence, année 2005

L'Europe et les soins de santé : marché intérieur, sécurité sociale, concurrence

L'individualisation du droit du travail : essai sur la réhabilitation juridique du salarié-individu

L'urgence médicale

L'épargne retraite des salariés : mise en place, gestion et fiscalité

L'état de santé du salarié

La commune et ses cimetières

La gestion des informations relatives au patient : dossier médical et dossier médical personnel

La loi du 4 mars 2002 et les Commissions régionales de conciliation et d'idemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales (CRCI)

La loi et le code sur le bien-être au travail : et extraits du Règlement général pour la protection du travail

La négociation collective à l'heure des révisions : actes de la rencontre du 11 juin 2004

La participation du public au processus de décision en matière d'environnement et d'urbanisme : actes du colloque, 27 mai 2004

La politique contemporaine de la Sécurité sociale

La prohibition des drogues : regards croisés sur un interdit juridique

La recherche biomédicale : droit, histoire, médecine : actes du colloque organisé à la Faculté de médecine de Marseille, 12-13 novembre 2004

La reconnaissance d'un droit à la protection de la santé mentale au travail

La représentativité syndicale, instrument du dialogue social

La responsabilité hospitalière et la loi du 4 mars 2002 : journée d'étude

La réglementation du travail : contrat de travail, rémunération, santé, sécurité, relations sociales : législation

La sécurité sanitaire des aliments en droit international et communautaire : rapports croisés et perspectives d'harmonisation

Le contentieux devant les juridictions de la tarification sanitaire et sociale : une tarification en évolution, l'efficacité de son contentieux en question

Le droit des comités d'entreprise et des comités de groupe

Le droit du travail

Le droit du travail confronté à l'économie : actes du colloque, le 13 mai 2005 à l'Université Panthéon-Sorbonne (Paris I)

Le droit du travail en pratique

Le harcèlement et les lésions psychologiques

Le licenciement pour motif grave

Le lien de subordination dans le contrat de travail

Le nouveau droit de la bioéthique : commentaire et analyse de la loi n° 2004-800 du 6 août 2004 relative à la bioéthique

Le respect du corps humain pendant la vie et après la mort : droit, éthique et culture

Le rôle de l'accord collectif dans la production de la norme sociale