Droit européen

La question prioritaire de constitutionnalité

La question prioritaire de constitutionnalité : approche de droit comparé

La recherche en droit constitutionnel comparé

La régionalisation en Europe : regards croisés

La réouverture des procédures juridictionnelles consécutive à un arrêt de la Cour européenne des droits de l'homme : l'éclairage français

La sixième réforme de l'Etat 2012-2013 : tournant historique ou soubresaut ordinaire ? : hommage à Philippe Lauvaux, Philippe Quertainmont, Michel Leroy et Rusen Ergec

La séparation des pouvoirs et l'histoire constitutionnelle française

La technique des obligations positives en droit de la convention européenne des droits de l'homme : 2014

La troisième République : ordre politique, ordre moral, ordre social

Le cloud computing, l'informatique en nuage : actes du colloque du 11 octobre 2013

Le droit constitutionnel en schémas

Le fonctionnement de l'Union européenne

Le petit droit public, 2014-15 : l'incontournable en fiches : à jour des derniers éléments connus de la réforme territoriale au 1er juillet 2014

Le principe de subsidiarité au sens du droit de la Convention européenne des droits de l'homme

Le régime politique de l'Union européenne

Le rôle de l'OSCE en Eurasie, du sommet de Lisbonne au Conseil ministériel de Maastricht : 1996-2003

Le statut de Mayotte vis-à-vis de l'Union européenne

Le traité instituant l'Union européenne : un projet, une méthode, un agenda

Les biens de l'administration

Les conflits de droits dans la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'homme

Les constitutions de la France : les points clés des 15 constitutions de la France, de la Constitution de 1791 à la Constitution de 1958

Les conventions d'administration

Les droits fondamentaux des personnes morales dans la Convention européenne des droits de l'homme. Vol. 1. De l'impensable à l'indispensable

Les droits fondamentaux des personnes morales dans la Convention européenne des droits de l'homme. Vol. 2. Réalisme et activisme du juge européen

Les femmes dans le droit de l'Union européenne

Les grands arrêts de la jurisprudence de l'Union européenne

Les grands arrêts du contentieux administratif

Les institutions de l'Union européenne

Les institutions de l'Union européenne : les points clés pour comprendre l'Union européenne après les élections de mai 2014

Les institutions de la Belgique

Les institutions de la France : retenir l'essentiel

Les institutions de la Ve République : 2014-2015

Les institutions de la Ve République : les points clés du droit constitutionnel de la Ve République

Les nouvelles voix de l'Europe : analyse des consultations citoyennes

Les questions et les moyens soulevés d'office par le Conseil constitutionnel

Les traités européens

Les valeurs communes dans l'Union européenne

Les équipes parlementaires des eurodéputés : entreprises politiques et rites d'institution

Léon Michoud

Maire & maire-adjoint : officiers de police judiciaire : pouvoirs, modèles de PV, textes réprimant les infractions

Manuel de contentieux administratif

Manuel de droit constitutionnel. Vol. 2. La Ve République

Natura 2000 et le juge : situation en Belgique et dans l'Union européenne. Natura 2000 and the judge : situation in Belgium and in the European Union

Notre européanité : une histoire millénaire, de l'épopée de Marathon à la réunification des peuples de l'ancien continent

Nouveaux cahiers du Conseil constitutionnel (Les), n° 42. La Constitution et les collectivités territoriales

Nouveaux cahiers du Conseil constitutionnel (Les), n° 43. La Constitution et l'environnement

Nouveaux cahiers du Conseil constitutionnel (Les), n° 44. Le Conseil constitutionnel et le procès équitable

Nouveaux cahiers du Conseil constitutionnel (Les), n° 45. Le Conseil constitutionnel et le droit social