Grands thèmes droit public

Annuaire international de justice constitutionnelle. Vol. 16

Assurer la sécurité juridique des sites Web

Cadre juridique et institutionnel du transport de voyageurs : transport public routier et urbain

Cannabis et pavot au Liban : choix du développement et cultures de substitution

Chemins et voies rurales

Code de commerce 2002

Code de l'environnement : partie législative

Code de la consommation 2001

Code de la route 2001

Code de la route : enseignement de la conduite

Code rural et code forestier 2001

Colloque international en hommage à Cyrille de Klemm : la diversité biologique et le droit de l'environnement : actes. International colloquy in tribute to the memory of Cyrille de Klemm : biological diversity and environnement law

Commissaire aux comptes : missions et responsabilités

Concurrence & consommation, n° 119

Concurrence consommation 2002 : droit des affaires

Conseil de la concurrence : quatorzième rapport d'activité, année 2000

Construire l'État de droit : le Burundi et la région des Grands Lacs

Contrat modèles simplifiés ICC : agence commerciale, concession internationale

Contrats, concurrence, consommation, hors-série. Droit de la consommation : 10 ans de jurisprudence commentée 1990-2000 : la pratique en 300 décisions

De l'usager au consommateur de service public

Droit allemand des affaires : droit des biens et des obligations, droit commercial et du travail

Droit commercial : sociétés commerciales

Droit constitutionnel : lexique

Droit de l'informatique et de l'Internet

Droit de l'urbanisme

Droit de l'urbanisme

Droit de la communication audiovisuelle

Droit des affaires et droit commercial

Droit des affaires. Vol. 1. Droit commercial général et sociétés

Droit des médias

Droit des opérations promotionnelles : guide pratique

Droit du commerce international

Droit international et communautaire des subventions : le cas de l'aéronautique civile

Droit public : capacité

Droit public économique

Droit pénal de l'urbanisme

Droit pénal des affaires

Droit économique du tourisme : hébergement, restauration, transport

Droits, n° 32. Repenser le droit constitutionnel

Ecrire au juge : rapport, signalement, expertise dans l'aide à la décision judiciaire

Eléments de droit constitutionnel français et comparé

Face au droit rural et à ses pratiques : une approche conjointe des économistes, des juristes et des sociologues

Genèse du droit de l'environnement. Vol. 1. Fondements et enjeux internationaux

Genèse du droit de l'environnement. Vol. 2. Droit des espaces naturels et des pollutions

Gouvernants : quelle responsabilité ?

Guide juridique de l'Internet et du commerce électronique

Guide pratique du routier 1999

Instruction du 28 août 2001 : pour l'application du code des marchés publics