Codes

Contentieux administratif

Convention collective nationale du commerce étendue annotée : applicable aux entreprises ou établissements établis ou à venir en République Centrafricaine et exerçant leur activité sur toute l'étendue du territoire de la République, ainsi qu'à leur personnel

Des effets du mariage (Art. 391 à 430 C.c.Q.) : Extraits de La référence Droit civil

Droit administratif L2 2011-2012

Droit civil L1 2011-2012

Droit civil L2 2011-2012

Droit commercial LMD 2011-2012

Droit de l'administration électronique : des nouveaux droits pour les usagers, des nouvelles règles pour les agents

Droit de l'exécution des peines

Droit de la construction : responsabilités et assurances

Droit de la télésanté et de la télémédecine : à jour du décret du 19 décembre 2010 sur la télémédecine

Droit des assurances

Droit des personnes handicapées

Droit des technologies de l'information et de la communication 2011

Droit du commerce international

Droit du travail : les arrêts décisifs, 2010-2011

Droit du travail LMD 2011-2012

Droit du travail, droit vivant 2011-2012

Droit européen de la concurrence 2011

Droit international des affaires 2011-2012 : recueil de textes annotés

Droit luxembourgeois 2011

Droit patrimonial de la famille : 2011-2012

Droit processuel : droits fondamentaux du procès

Droit pénal LMD 2011-2012

Droit pénal de l'entreprise 2011. Vol. 2. Législation luxembourgeoise et internationale

Etablissements et services pour personnes inadaptées et handicapées : non étendue IDCC 413. Médecins spécialistes qualifiés : non étendue IDCC1001 : conventions collectives nationales

Exercice de la médecine vétérinaire : sélection de la réglementation : 2011

Fiscal 2011

Fiscal : code général des impôts, livre des procédures fiscales, directives et autres textes

Fonds de commerce : achat, vente, exploitation, gérance, évaluation, EIRL

Gestion du domaine public routier

Guide fiscal des actes : 2011, premier semestre : fiscalité pratique, formules fiscales, émoluments, chiffres du patrimoine

Guide pratique de l'état civil 2011

Guide pratique du droit d'auteur : utiliser en toute légalité : textes, photos, films, musiques, Internet et protéger ses créations

Immobilier et TVA : règles applicables, droits de mutation

Insolvabilité et garanties 2011

L'adoption. De adoptie

La Constitution

La Création d'emplois en ASBL

La TVA immobilière après la réforme : les règles du jeu depuis la loi du 9 mars 2010, les incidences en matière de droits d'enregistrement, études thématiques

La donation (Art. 1806 à 1841 C.c.Q.) : extraits de La référence Droit civil

La durée du travail des conducteurs : réglementation nationale, réglementation européenne

La législation du travail 2011-2012 : cadre juridique général, expression, contrat de travail, conditions de travail, chômage, protection sociale

La procédure et la construction de l'Etat en Europe, XVIe-XIXe siècle : recueil de textes, présentés et commentés

La réforme de la procédure civile devant la cour d'appel

La saisie immobilière

La sécurité des lieux de spectacles : recueil des textes de référence pour l'obtention de la licence 1re catégorie

Le Conseil d'Etat de Belgique. Vol. 1