Codes

Les codes belges. Vol. 16. Droit du travail

Les codes belges. Vol. 18. Droit fiscal 2013

Les codes belges. Vol. 2. Droit des personnes 2013

Les codes belges. Vol. 3. Droit pénal : 2013

Les codes belges. Vol. 4. Droit commercial et droit des sociétés 2013

Les codes belges. Vol. 7. Code du roulage 2013

Les codes belges. Vol. 8. Droit de la santé et de la sécurité publique 2013

Les codes belges. Vol. 9. Conservation de la nature et exploitation de ses ressources

Les grandes décisions du Conseil constitutionnel

Les holdings : guide juridique et fiscal : au jour au 1er octobre 2013

Les institutions de la Ve République : les points clés du droit constitutionnel de la Ve République : édition 2013-2014

Les listes électorales : formalités et procédures

Les épreuves plateau Rousseau poids lourd : réforme permis 2013

Les étrangers face à l'administration : droits, démarches, recours

Licenciement : tous vos droits : connaître les procédures et les recours, préparer une rupture conventionnelle, calculer vos indemnités, se faire accompagner, 2014

Liquidation des régimes matrimoniaux : 2013-2014

Livre des impôts luxembourgeois : édition 2013

Marchés publics et PPP : 2013

Mégacode du travail 2014, commenté

Mémo social 2013 : travail et emploi, sécurité sociale, retraite

Nouveau Code de la route 2014

Nouveau code civil roumain : traduction commentée : traduction de la loi roumaine n° 287 du 17 juillet 2009 portant code civil, telle que modifiée par la loi n° 71 du 3 juin 2011 de mise en application. Noul cod civil

Nouveau code pénal

Obligations et contrats spéciaux : principaux textes juridiques

Ordonnance 2005-649 et décrets d'application commentés

Pack CRFPA : option procédure pénale

Pack Mémento social + réformes sociales 2013

Pratique du droit de l'urbanisme : urbanisme réglementaire, individuel et opérationnel

Précis de droit fiscal de la famille : impôt sur le revenu, optimisation fiscale du patrimoine familial, mariage, divorce, PACS, concubinage, droits de donation et de succession, assurance-vie, ISF

Pénal 2013-2014

Question prioritaire de constitutionnalité : la jurisprudence (mars 2010-novembre 2012)

Recueil permanent des revues juridiques. Liquidation-partage. Vereffening-verdeling. Permanent overzicht van juridische tijdschriften. Liquidation-partage. Vereffening-verdeling

Recueil sécurité et santé au travail

Recueil sécurité et santé au travail, 2012 : mise à jour au 1er janvier 2013

Relations internationales : grands textes politiques et juridiques

Représentants du personnel : employeurs, comités d'entreprise, délégués du personnel, CHSCT, délégués syndicaux

Responsabilité civile et réparation des dommages : principaux textes juridiques

Réussissez votre code de la route : conforme au nouvel examen : permis B

Servitudes et mitoyenneté : le guide pratique

Sites et sols pollués : outils juridiques, méthodologiques et financiers

Social 2013

Successions : le guide pratique : préparer son testament et protéger ses héritiers, accepter ou refuser une succession, maîtriser la fiscalité, résoudre les contentieux, 2014

Tests Rousseau de la route : 160 questions

Textes constitutionnels français

Archives des collectivités territoriales : tri et conservation : les nouvelles règles applicables. Vol. 1. Activités communes et fonctionnelles

Arrêts, jugements et communications des juridictions financières : 2011

Cimetières : droits & obligations : la commune face au deuil

Circulation et stationnement : cadre juridique et mise en oeuvre des pouvoirs de police administrative