Histoire droit / Institution

Tableau des procès criminels révisés depuis François I jusqu'à nos jours

Testament de Claude Lemareschal conseiller clerc au parlement de Paris 14 janvier 1624

Texte des lois sur les justices de paix les tribunaux civils de 1re instance

Traité alphabétique des droits d'enregistrement de timbre et d'hypothèques

Traité de droit naturel théorique et appliqué par Tancrède Rothe T04

Traité de droit public international le droit de la guerre 1re partie

Traité de la compétence des juges de paix dans lequel la loi du 25 mai 1838 Tome 1 : les lois de la matière sont développées et combinées avec les principes de droit qui s'y rattachent

Traité de la compétence des juges de paix dans lequel la loi du 25 mai 1838 Tome 2 : les lois de la matière sont développées et combinées avec les principes de droit qui s'y rattachent

Traité de la compétence des juges de paix dans lequel la loi du 25 mai 1838 Tome 2 : les lois de la matière sont développées et combinées avec les principes de droit qui s'y rattachent

Traité des effets de complaisance en droit civil et commercial et en droit pénal

Traité des minorités tutelles et curatelles paternelle des émancipations conseils de famille T02 : interdictions et généralement des capacités et incapacités

Traité théorique et pratique de la propriété et de la transmission des offices ministériels

Traité élémentaire de droit administratif

Traités du cautionnement et des transactions livre III titres XIV et XV du Code civil

Un magistrat politique : enquête sur Jean-Claude Marin, le procureur le plus puissant de France

Université de France. Académie de Nancy. De la Condition affectant le transport de la propriété : à titre particulier en droit romain et en droit français

Université de France. Académie de Strasbourg : de la Mancipation ou de la vente solennelle dans l'ancien droit civil romain

Université de France. Académie de Strasbourg. Acte public pour le doctorat

Université de France. Académie de Strasbourg. Acte public pour le doctorat

Université de Paris. Faculté de droit. La Confessio in jure

28e régiment d'artillerie

A Nos seigneurs du Conseil supérieur de Saint-Domingue supplie humblement le sieur Dubreuil

A Nosseigneurs de parlement, en la chambre de tournelle, supplient

A Nosseigneurs, Nosseigneurs du parlement

A Propos d'élections. De la Liberté en matière d'opinions

A nosseigneurs de parlement en la Tournelle criminelle

A travers la législation du travail

Acta et verba. L'Enseignement du droit, l'enseignement primaire professionnel

Acte d'accusation contre Secrétain, Attibert et autres : parquet de la Cour impériale d'Angers

Actes et documents relatifs à l'administration de Louis-François Du Buc, intendant de la Martinique : 1815-1816

Action du ministère public et théorie des droits d'ordre public en matière civile Tome 1, 2e édition

Action du ministère public et théorie des droits d'ordre public en matière civile Tome 2, 2e édition

Adhésions à la pétition adressée au sénat le 1er novembre 1869 : sur des modifications à introduire dans la loi sur la presse... (7 octobre-3 décembre)

Adresses de l'Assemblée provinciale du nord de Saint-Domingue, du 15 juillet 1791 : en faveur des hommes de couleur libres des colonies. Arrêté de la même assemblée...

Affaire Boulanger, Dillon, Rochefort Volume 1, partie 1

Affaire Boulanger, Dillon, Rochefort, Volume 1 partie 3 Réquisitoire. : Note de compétence

Affaire Boulanger, Dillon, Rochefort, Volume 1, partie 2 Procédure. : Déposition des témoins

Affaire Boulanger, Dillon, Rochefort, Volume 1, partie 4 Annexes

Affaire de la Compagnie universelle du canal maritime de Suez

Affaire du journal "La Liberté" : Arrêt de la Cour impériale, appels correctionnels : 8 mai 1867

Affaire du prince Pierre-Napoléon Bonaparte : Haute-Cour de justice

Algerie : Code general des impots 2014

Algérie : gouvernement, administration, législation : répertoire du droit administratif. Tome 1

Algérie : gouvernement, administration, législation : répertoire du droit administratif. Tome 2

Algérie : gouvernement, administration, législation : répertoire du droit administratif. Tome 3

Alsace et Lorraine. le droit politique et international

Ancienne législation commerciale espagnole et le code de 1885

Annales de droit (Les), n° 8