Histoire droit / Institution

Code de l'instruction primaire. Législation primaire depuis 1783, la loi du 28 juin 1833 : Ordonnance du 16 juillet 1833, circulaires et instructions ministérielles pour éxécution de la loi

Code de l'électeur ou la Nouvelle loi électorale

Code de l'étudiant en droit contenant l'analyse des lois et règlements sur l'étude du droit

Code de la chasse expliqué par ses motifs, par des exemples et par la jurisprudence : suivi d'un Formulaire d'actes et de procès-verbaux relatifs à la chasse...

Code de la chasse, ou Commentaire de la loi du 3 mai 1844 sur la police de la chasse

Code de la législation contre les anarchistes contenant le commentaire de la loi du 28 juillet 1894 : ayant pour objet de réprimer les menées anarchistes et commentaire des lois du 12 décembre 1893

Code de la police de la chasse, commenté

Code de la presse : commentaire théorique et pratique de la loi du 29 juillet 1881

Code de la pêche fluviale : avec un commentaire des articles de la loi Vol. 2

Code de la pêche fluviale : avec un commentaire des articles de la loi Vol. 3

Code de la pêche fluviale, motifs, discussion des deux chambres et observations

Code de la pêche, spécialement établi à l'usage des pêcheurs

Code de police Tome 1

Code de police et code criminel

Code de procédure civile avec références au Supplément à tous les codes pour les lois, décrets : et circulaires ministérielles, suivi des tarifs des frais et dépens en matière civile

Code de procédure civile. Edition de l'imprimerie ordinaire du Corps législatif

Code de procédure criminelle de l'Etat de New-York

Code des Mandats territoriaux

Code des brevets d'invention, dessins et marques de fabrique ou de commerce en France : et à l'étranger

Code des chemins vicinaux précédé d'un exposé des principes de la matière : avec renvoi aux lois et ordonnances, une série de questions élevées sur la loi du 28 juillet 1824

Code des comités de surveillance et révolutionnaire

Code des commissaires de police

Code des contraventions à la police de la navigation et des pêches maritimes

Code des courses de la fédération française des sociétés d'aviron, 30 mars 1893

Code des délits et des peines. Du 3 brumaire

Code des juges de paix considérés comme officiers de police judiciaire : auxiliaires du procureur de la République et délégués du juge d'instruction

Code des lois, décrets, ordonnances et arrêtés sur l'enregistrement, le domaine, les : hypothèques, le timbre et les droits de greffe, annoté et mis au courant jusqu'au 1er janvier 1903

Code des maîtres de poste, des entrepreneurs de diligences, de roulage et des voituriers en général : par terre et par eau ou Recueil général des arrêts du Conseil, arrêts de règlement, lois, décrets

Code des maîtres de poste, des entrepreneurs de diligences, de roulage et des voituriers en général : par terre et par eau ou Recueil général des arrêts du Conseil, arrêts de règlement, lois, décrets

Code des ouvriers, ou recueil méthodique des lois et règlements concernant les ouvriers : chefs d'atelier, contre-maîtres

Code des pensions civiles : contenant la loi du 9 juin 1855, le décret du 9 novembre suivant : et tous les règlements antérieurs, avec commentaires. 3e édition

Code des pensions civiles, pour tous les fonctionnaires : histoire, législation et jurisprudence : 1790-1853

Code des pensions civiles. Loi du 9 juin 1853, décret du 9 novembre suivant : et tous les règlements antérieurs

Code des placements fonciers, acquisitions d'immeubles, prêts hypothécaires

Code des ponts et chaussées mines ou collection complète lois arrêtés décrets ordonnances T02 : règlemens et circulaires concernant le service des ponts et chaussées et des mines

Code des ponts et chaussées mines ou collection complète lois arrêtés décrets ordonnances T04 : règlemens et circulaires concernant le service des ponts et chaussées et des mines

Code des propriétaires, des locataires, des usufruitiers et des constructeurs de maisons

Code des réquisitions militaires. Supplément. Instruction du 21 juillet 1886 : pour le règlement des dommages causés aux propriétés privées par les manoeuvres

Code des réunions publiques, des réunions électorales et des réunions privées : Commentaire pratique de la loi du 30 juin 1881

Code des usages locaux

Code du commerce de bois et de charbon pour l'approvisionnement de Paris : Recueil général de tous les arrêts du Conseil, arrêts de règlements relatifs au commerce

Code du conseiller municipal ou Code administratif

Code du contentieux des contributions directes. Législation, jurisprudence du Conseil d'état : et instructions ministérielles sur la matière

Code du cycliste par MM. Léon Garnier Paul Dauvert 1er août 1895

Code du notariat et des droits de timbre, d'enregistrement, d'hypothèque et de greffe

Code du recrutement de l'armée : active, réserve, garde nationale mobile et sédentaire

Code du travail et de la prévoyance sociale 4e éd

Code du volontariat, guide des aspirants au volontariat d'un an