Histoire droit / Institution

Code ecclésiastique français, d'après les lois ecclésiastiques de d'Héricourt

Code expliqué de la presse- Tome 2 : Traité général de la police de la presse et des délits de publication

Code forestier annoté

Code forestier annoté

Code forestier avec l'exposé des motifs, la discussion des deux chambres : des observations sur les articles et l'ordonnance d'exécution. 2e édition

Code forestier conféré avec la législation et la jurisprudence relatives aux forêts. Tome 2

Code forestier du 21 mai 1827, suivi de l'ordonnance réglementaire du 1er aout 1827

Code forestier, avec l'exposé des motifs, la discussion des deux chambres, des observations : sur les articles, et l'ordonnance d'exécution

Code général de la législation et de la jurisprudence françaises méthodiquement : exposées sous forme de traité complet contenant tous les textes usuels, codes, lois et décrets

Code impérial, ou Recueil chronologique des lois constitutionnelles de l'empire français : contenant le sénatus-consulte du 28 floréal an XII, les sénatus-consultes organiques, les lois

Code manuel de la contrainte par corps et de l'emprisonnement pour dettes, en matière civile : commerciale, criminelle, correctionnelle et de police. 2e édition

Code manuel de la presse. Texte de la nouvelle loi, article par article, la législation antérieure : 3e édition

Code manuel des payeurs, ou Recueil analytique des lois et réglements : concernant le paiement des dépenses publiques

Code militaire : Recueil méthodique des décrets relatifs aux troupes de ligne et à la gendarmerie nationale

Code militaire : Recueil méthodique des décrets relatifs aux troupes de ligne et à la gendarmerie nationale

Code militaire. Compilation des ordonnances des roys de France concernant les gens de guerre- Tome 1

Code militaire. Compilation des ordonnances des roys de France concernant les gens de guerre- Tome 2

Code militaire. Compilation des ordonnances des roys de France concernant les gens de guerre- Tome 4

Code monétaire ou Recueil complet des lois, arrêtés et lettres ministérielles sur la fabrication : et la vérification des monnaies à l'usage des receveurs, des caissiers, agens de change et négocians

Code municipal de Nantes publié par ordre de M. Evariste Colombel, 30 juillet 1851

Code municipal. Loi municipale du 5 avril 1884, expliquée par la circulaire du 15 mai 1884 et : l'instruction du 11 avril 1896. Décrets des 7 avril 1884 et 29 avril 1889, lois des 12 mai 1889

Code médical ou Recueil des lois, décrets et règlements sur l'étude, l'enseignement et : l'exercice de la médecine civile et militaire en France

Code pratique des lois sur les droits et taxe de timbre, transmission et revenu : des titres des sociétés françaises et étrangères suivi de la loi du 14 juillet 1874 sur les sociétés

Code pénal de la marine marchande. Manuel à l'usage de MM. les commandants des bâtiments : de l'Etat, consuls et vice-consuls de France, commissaires de l'inscription maritime, capitaines

Code pénal hongrois des crimes et des délits (28 mai 1878) et Code pénal hongrois des contraventions

Code pénal militaire présentant la nomenclature alphabétique des crimes et délits : avec les peines qui y sont attachées

Code pénal, conforme à l'édition originale du Bulletin des lois précédé de l'exposé des motifs : par les orateurs du Conseil d'Etat, sur chacune des lois qui composent ce code

Code rural ou Analyse raisonnée des lois, décrets, ordonnances, règlemens, avis de Conseil d'Etat : et arrêts anciens et modernes rendus en matière de police rurale

Code répertoire de la nouvelle législation sur l'instruction primaire : Instructions et circulaires ministérielles

Code répertoire de la nouvelle législation sur l'instruction primaire. Lois, décrets, arrêtés

Code spécial des établissements particuliers d'instruction secondaire

Code usuel des gardes champêtres, des gardes particuliers et des gardes messiers

Code usuel des gardes champêtres, des gardes particuliers et des gardes messiers. 2e édition

Code-Manuel des propriétaires et locataires de maisons, hôteliers, aubergistes et logeurs

Code-manuel de la presse comprenant toutes les lois sur l'imprimerie, la librairie : la presse périodique

Code-manuel de la presse, imprimerie, librairie, affichage et colportage

Code-manuel des armateurs et des capitaines de la marine marchande : ou Résumé de leurs droits et de leurs devoirs à terre et en cours de voyage

Code-manuel des pensions afférentes aux départements de la guerre et de la marine : Extrait du Droit et législation des armées de terre et de mer

Codes des tribunaux mixtes d'Egypte précédés du Réglement d'organisation judiciaire

Codes des élections ou recueil de lois, ordonnances et instructions ministérielles sur les élections

Codes français réunis. Nouvelle édition complète et toujours au courant de la législation : Augmentée de la loi sur l'expropriation forcée pour cause d'utilité publique

Codes égyptiens précédés du règlement d'organisation judiciaire

Codification des actes du gouvernement dans les Etablissements français de l'Océanie : et le protectorat des îles de la Société et dépendances

Codification des usages ruraux, étude sur l'usage obligatoire, le danger de légiférer : et la revision dans les arrondissements de Laval et de Mayenne

Collection complète des lois décrets ordonnances règlemens et avis du Conseil d'Etat 1788 à 1830 T01

Collection complète des lois décrets ordonnances règlemens et avis du Conseil d'Etat 1788 à 1830 T02

Collection complète des lois décrets ordonnances règlemens et avis du Conseil d'Etat 1788 à 1830 T03

Collection complète des lois décrets ordonnances règlemens et avis du Conseil d'Etat 1788 à 1830 T04