Histoire droit / Institution

Nouveau manuel des octrois

Nouveau manuel des officiers de l'état-civil

Nouveau manuel des vices rédhibitoires des animaux domestiques. 2e édition : avec leur dénomination et les délais de garantie dans lesquels l'action doit être intentée en France

Nouveau recueil des edits, declarations, lettres patentes, arrêts et reglemens de Sa Majesté : lesquels ont été enregistrez au Parlement ; ensemble, des arrêts et reglemens de ladite Cour

Nouveau recueil des édits, déclarations, lettres patentes, arrêts et règlemens de sa majesté : lesquels ont été enregistrez au Parlement. Partie 1

Nouveau recueil des édits, déclarations, lettres patentes, arrêts et règlemens de sa majesté : lesquels ont été enregistrez au Parlement. Partie 2

Nouveau stile du Châtelet de Paris et de toutes les juridictions ordinaires du royaume : tant en matière civile, criminelle, que de police. Nouvelle édition

Nouveaux règlemens pour l'administration de la justice, avec les tarifs des droits dûs : aux officiers de justice pour leurs frais et salaires, et la taxe des dépens de tous les procès

Nouvelle législation anglaise sur les associations commerciales par actions

Nouvelle méthode pour apprendre et enseigner la jurisprudence

Nouvelles explications pour servir de Supplément au commentaire de Jacquin : sur l'ordonnance de 1680. Titre des droits de marque sur les fers, janvier 1730

Nécessité d'une loi maritime pour régler les rapports des neutres et des belligérants

Nécessité d'une réforme dans l'administration de la justice et dans les loix civiles en France : avec la réfutation de quelques passages de l'Esprit des loix

Observations et maximes sur les matières criminelles : à l'usage des juges, avocats, procureurs, greffiers, huissiers pour instruire un procès criminel

Observations et maximes sur les matières criminelles. Partie 2

Observations pour la réformation de la Coutume de Bretagne, avec un traité de l'indult. Tome 1

Observations pour la réformation de la Coutume de Bretagne, avec un traité de l'indult. Tome 2

Observations sur la méthode dans l'enseignement du droit en général, du droit romain en particulier : et sur les réformes adoptées en 1889

Oeuvres diverses. Tome 1

Oeuvres diverses. Tome 2

Oeuvres. Tome 1

Oeuvres. Tome 4

Oeuvres. Tome 5

Oraison funèbre de Anne, palatine de Bavière, duchesse douairière de Condé : Eglise collégiale de Trévous, au service que le Parlement de Dombes a fait faire le 13 avril 1723

Ordonnance au sujet des prétendus miracles attribuez à l'intercession du sieur Parîs, diacre : inhumé dans le cimetière de la paroisse de Saint-Médard

Ordonnance concernant l'infanterie françoise

Ordonnance concernant l'infanterie françoise et étrangère

Ordonnance concernant la maréchaussée

Ordonnance concernant les capitaines et lieutenans réformez d'infanterie, de cavalerie et de dragons

Ordonnance concernant les gardes du pavillon et de la marine et les volontaires

Ordonnance concernant les gouverneurs et lieutenans généraux des provinces : les gouverneurs et état-majors des places et le service dans lesdites places

Ordonnance concernant les milices

Ordonnance concernant les régimens d'infanterie irlandoise

Ordonnance de Louis XIV, roy de France et de Navarre du 22 juillet 1681 : pour servir de reglement sur plusieurs droits de ses fermes et sur tous en general

Ordonnance de Louis XIV, roy de France et de Navarre du 22 juillet 1681 : servant de règlement sur plusieurs droits de ses fermes et sur tous en général

Ordonnance de Louis XV de février 1731, pour fixer la jurisprudence sur la nature, la forme : les charges et les conditions des donations. Partie 2-3

Ordonnance du 1er janvier 1752, règlement pour un supplément de décompte de la solde et des payes : de gratification, à faire aux compagnies d'infanterie françoise et étrangère, juillet 1751-juin 1752

Ordonnance du 2 décembre 1619, portant défenses à toutes personnes, de quelque estat, qualité : et condition qu'ils soient, tout port et usage d'arquebuses et autres bastons à feu

Ordonnance du 20 mars 1764, concernant les différentes masses destinées à l'entretien des troupes

Ordonnance du 20 mars 1764, concernant les différentes masses destinées à l'entretien des troupes

Ordonnance du 20 mars 1764, concernant les différentes masses destinées à l'entretien des troupes

Ordonnance du 25 novembre 1766, concernant les régimens de recrue

Ordonnance du 26 avril 1775, pour mettre la légion corse sur le pied des autres légions françoises : sous le nom de Légion du Dauphiné

Ordonnance du Roi du 10 mai 1764, concernant les régimens suisses et grisons qui sont à son service

Ordonnance du Roi du 18 janvier 1760, concernant les régimens d'infanterie allemande : qui sont à son service

Ordonnance du Roi du 18 janvier 1760, concernant les régimens d'infanterie allemande : qui sont à son service

Ordonnance du Roi du 1er décembre 1761, concernant sa cavalerie

Ordonnance du Roi du 1er juin 1776, pour régler l'exercice de ses troupes d'infanterie