Histoire droit / Institution

Ordonnance du Roi du 25 mars 1776, portant règlement sur l'administration de tous les corps : tant d'infanterie que cavalerie, dragons et hussards, sur l'habillement, les recrues, la discipline

Ordonnance du Roi du 26 avril 1775, concernant le Régiment Royal-Corse

Ordonnance du Roi du 26 décembre 1774, pour rétablir les compagnies de bombardiers classés : dans les ports de Brest, Toulon et Rochefort

Ordonnance du Roi du 28 décembre 1758, concernant ses gardes-du-corps et leur résidence : et police dans les quartiers

Ordonnance du Roi du 4 aout 1771, pour former les bataillons de milice en régiments provinciaux

Ordonnance du Roi portant règlement sur le payement de la capitation des officiers de ses troupes : et autres, entre les mains des trésoriers généraux de l'extraordinaire des guerres

Ordonnance du Roi portant règlement sur le payement de la capitation des officiers de ses troupes : et autres, entre les mains des trésoriers généraux de l'extraordinaire des guerres

Ordonnance du Roi, portant réglement sur le service intérieur, la police et la discipline : des quatre compagnies des gardes-du-corps du Roi et de S. A. R. Monsieur

Ordonnance du Roy d'août 1747, concernant les substitutions

Ordonnance du Roy du 18 décembre 1635, portant très exprès commandement à tous mestres de camp : capitaines, officiers, de se rendre en leurs charges, dans 3 jours après publication de la présente

Ordonnance du Roy du 22 juin 1626, défenses à tous ses subjets de porter ny user d'aucuns passements : poincts couppez et dentelles, tant en leurs collets et manchettes, sur les peines y portées

Ordonnance du ro du 21 juillet 1775, pour donner une nouvelle forme au régiment de Pondichéry : créé le 30 décembre 1772, pour la garde des possessions de sa majesté dans l'Inde

Ordonnance du roi du 10 décembre 1762, concernant l'infanterie françoise

Ordonnance du roi du 10 décembre 1762, concernant l'infanterie françoise

Ordonnance du roi du 10 mars 1759, concernant le corps du Génie et les compagnies de sappeurs : et de mineurs

Ordonnance du roi du 12 janvier 1763, concernant son régiment d'infanterie

Ordonnance du roi du 15 juin 1758, portant règlement pour le payement des troupes de sa majesté : pendant la campagne prochaine

Ordonnance du roi du 15 mai 1758, concernant les milices garde-côtes de Languedoc

Ordonnance du roi du 16 mars 1756, concernant les milices garde-côtes de Picardie : Normandie, Poitou, Aunis, Saintonge et Guyenne

Ordonnance du roi du 17 avril 1772, concernant les invalides pensionnés, les soldats : retirés dans les provinces avec leur solde et demi-solde et les vétérans

Ordonnance du roi du 17 avril 1772, concernant les invalides pensionnés, les soldats retirés : dans les provinces avec leur solde et demi-solde et les vétérans

Ordonnance du roi du 17 juin 1776, concernant la constitution et administration de l'Hôtel royal : des Invalides, les officiers, bas officiers et soldats pensionnés

Ordonnance du roi du 19 octobre 1773, concernant les régimens provinciaux

Ordonnance du roi du 1er avril 1759, portant règlement pour le payement des troupes de sa majesté : pendant l'hiver

Ordonnance du roi du 1er décembre 1774, concernant les régimens provinciaux

Ordonnance du roi du 1er février 1763 pour régler l'établissement des recrues des troupes françoises : le prix des engagemens, la forme desdits engagemens et celle des congés

Ordonnance du roi du 1er février 1763, concernant les recrues et les congés des soldats des régimens : d'infanterie allemande, italienne et irlandoise, qui sont au service de sa majesté

Ordonnance du roi du 1er février 1763, concernant les recrues et les congés des soldats des régimens : d'infanterie allemande, italienne et irlandoise, qui sont au service de sa majesté

Ordonnance du roi du 1er février 1763, concernant les recrues et les congés des soldats des régimens : d'infanterie allemande, italienne et irlandoise, qui sont au service de sa majesté

Ordonnance du roi du 1er février 1763, concernant les recrues et les congés des soldats des régimens : d'infanterie allemande, italienne et irlandoise, qui sont au service de sa majesté

Ordonnance du roi du 1er février 1763, pour régler l'établissement des recrues des troupes : françoises, le prix des engagemens, la forme desdits engagemens et celle des congés

Ordonnance du roi du 1er janvier 1766, pour régler l'exercice de l'infanterie

Ordonnance du roi du 1er juillet 1759, portant règlement pour le payement des troupes de sa majesté : pendant la campagne 1759

Ordonnance du roi du 1er juillet 1768, portant règlement sur les voitures : qui doivent être fournies aux troupes pendant leurs marches

Ordonnance du roi du 1er juin 1760, règlement pour le payement des troupes de sa majesté : pendant la campagne 1760

Ordonnance du roi du 1er mai 1761, portant règlement pour le payement des troupes de sa majesté : pendant la campagne 1761

Ordonnance du roi du 1er mai 1775, pour donner une nouvelle forme aux régimens : affectés au service des colonies de l'Amérique

Ordonnance du roi du 1er mars 1763, concernant le régiment grison de Salis

Ordonnance du roi du 1er mars 1763, concernant le régiment grison de Salis

Ordonnance du roi du 1er mars 1763, concernant les troupes légères

Ordonnance du roi du 2 avril 1759, portant règlement pour le service du corps royal de l'Artillerie

Ordonnance du roi du 2 mars 1775, concernant les gardes du pavillon et de la marine

Ordonnance du roi du 20 février 1757, portant règlement pour le payement des troupes de sa majesté : pendant l'hiver

Ordonnance du roi du 20 mars 1764, pour régler l'exercice de l'infanterie

Ordonnance du roi du 21 décembre 1761, concernant le corps royal de l'artillerie

Ordonnance du roi du 21 décembre 1762, concernant la cavalerie

Ordonnance du roi du 21 décembre 1762, concernant la cavalerie

Ordonnance du roi du 21 décembre 1762, concernant la cavalerie