Histoire droit / Institution

Memento personnel de jurisprudence ou Recueil de codes à noter. Tome 3 : Code Napoléon, code de procédure civile, code de commerce, code d'instruction criminelle, code pénal

Memento personnel de jurisprudence ou Recueil de codes à noter. Tome 4 : Code Napoléon, code de procédure civile, code de commerce, code d'instruction criminelle, code pénal

Memento personnel de jurisprudence ou Recueil de codes à noter. Tome 5 : Code Napoléon, code de procédure civile, code de commerce, code d'instruction criminelle, code pénal

Memoires sur les privileges et fonctions des trésoriers généraux de France

Ministère de la guerre. Instruction du 28 décembre 1879 sur l'administration des hommes : de tout grade de la disponibilité, de la réserve et de l'armée territoriale dans leurs foyers

Mise à jour de l'impôt sur les bénéfices des professions non commerciales et des charges et offices

Modifications à apporter à la procédure de la saisie-arrêt : de la distribution par contribution et de l'ordre

Motifs des resolutions du Roy

Mémoire historique sur les droits d'amortissemens, franc-fiefs, usages et nouveaux acquests

Mémoire historique sur les droits d'amortissemens, franc-fiefs, usages et nouveaux acquests

Mémoire historique, critique et politique, sur les droits de souveraineté : relativement aux droits de traite qui se perçoivent en Bretagne

Mémoire instructif pour la régie et perception des droits d'amortissements, franc-fiefs : nouveaux acquests et usages, 26 may 1725

Mémoire sur l'affaire du Grand Conseil ou analyse raisonnée des prétentions : élevées par le Grand Conseil et des principes et monuments qui démontrent leur illégitimité

Mémoire sur la forme des preuves nécessaires pour être reçu sous-lieutenant : dans les régimens d'infanterie, de cavalerie, de chevaux-legers, de dragons et chasseurs à cheval

Mémoire sur la propriété des dunes de la Teste

Mémoire sur les finances, contenant un moyen certain pour rembourser la masse de la dette de l'Etat : et assurer la diminution des impôts

Mémoires concernant les impositions et droits en Europe. Tome 2. Partie 2

Mémoires pour servir à l'histoire de nos jours. Recueil de pièces sur les affaires du temps. Tome 1 : Partie 1. Pièces pour et contre la détention du marquis de Monti et 3 bataillons par les Russiens

Mémoires sur la Convention et le Directoire. Directoire

Mémorial alphabétique des choses concernant la justice, la police et les finances sur les tailles : Priviléges des ecclésiastiques, nobles, officiers, devoirs des élus, receveurs, huissiers

Mémorial alphabétique des matières des eaux et forêts, pesches et chasses : avec les édits, ordonnances, déclarations, arrests et règlemens rendus sur ces matières

Méthode pour la confection des rôles des contributions directes

Nomenclature générale portant tarif des médicaments, denrées, matières : et effets mobiliers du service, 22 mai 1868

Notes sur les coustumes de France, mises par matières

Notice sur M. Charles Ballot, vice-président du conseil d'Etat

Notice sur M. Valette, professeur à la faculté de droit de Paris, 1805-1878

Notion du droit et de l'obligation

Notions sur l'instruction criminelle

Notions usuelles de droit, actes sous seing privé, baux écrits et locations verbales

Nouveau code des prises ou Recueil des édits, déclarations, lettres patentes, arrêts, ordonnances : et décisions sur la course et l'administration des prises, 1400-mai 1789. Tome 1

Nouveau code des prises ou Recueil des édits, déclarations, lettres patentes, arrêts, ordonnances : et décisions sur la course et l'administration des prises, 1400-mai 1789. Tome 2

Nouveau code des prises ou Recueil des édits, déclarations, lettres patentes, arrêts, ordonnances : et décisions sur la course et l'administration des prises, 1400-mai 1789. Tome 3

Nouveau code des prises ou Recueil des édits, déclarations, lettres patentes, arrêts, ordonnances : et décisions sur la course et l'administration des prises, 1400-mai 1789. Tome 3

Nouveau code des prises, ou Recueil des édits, déclarations, lettres patentes, arrêts, ordonnances : et décisions sur la course et l'administration des prises, 1400-mai 1789. Tome 1

Nouveau code des prises, ou Recueil des édits, déclarations, lettres patentes, arrêts, ordonnances : et décisions sur la course et l'administration des prises, 1400-mai 1789. Tome 2

Nouveau code des prises, ou Recueil des édits, déclarations, lettres patentes, arrêts, ordonnances : et décisions sur la course et l'administration des prises, 1400-mai 1789. Tome 3

Nouveau code des prises, ou Recueil des édits, déclarations, lettres patentes, arrêts, ordonnances : et décisions sur la course et l'administration des prises, 1400-mai 1789. Tome 4

Nouveau commentaire sur l'ordonnance civile du mois d'avril 1667. Tome 1

Nouveau commentaire sur l'ordonnance civile du mois d'avril 1667. Tome 2

Nouveau commentaire sur l'ordonnances du commerce de mars 1673. Nouvelle édition

Nouveau commentaire sur l'édit perpétuel du 12 juillet 1611

Nouveau commentaire sur la coutume de Chartres

Nouveau commentaire sur les Statuts de Provence. Tome 1

Nouveau commentaire sur les Statuts de Provence. Tome 2

Nouveau formulaire d'actes sous seing privé en matière civile et commerciale : avec les dispositions des lois sur le timbre et l'enregistrement

Nouveau guide en affaires sûr et complet : ou Formulaire d'actes sous seing privé en matière civile et commerciale

Nouveau guide pratique des maires, des adjoints, des secrétaires de mairie : et des conseillers municipaux. 2e édition

Nouveau manuel complet des gardes-champêtres, communaux ou particuliers : gardes forestiers, gardes-pêche et gardes-chasse. Nouvelle édition