Droit

Annuaire statistique de la justice

Anthropologie juridique

Aspects juridiques de la concurrence maritime : étude comparative à partir du droit communautaire

Aspects juridiques du traité de la Communauté européenne

Attributions en matière d'affaires familiales après la loi du 8 janvier 1993 : création du juge aux affaires familiales

Au service du public

Au-delà et en deçà de l'Etat-nation

Audit de l'association : le diagnostic juridique, fiscal, comptable, social, financier et informatique

Automobilistes, quels sont vos droits : le guide complet

Autorités et commissions, administratives et juridictionnelles : respect des droits de la défense : à jour au 1er août 1996

Avocats et notaires en Europe : les professions judiciaires et juridiques dans l'histoire contemporaine

Banque et démarchage : textes officiels

Baux d'habitation

Bilan de la vie associative en 1994-1995

Brevets d'invention : quarante ans de jurisprudence fédérale

Business et droit d'Internet

Cahiers de l'Insep (Les), n° 11. Justice, droit et sport : actes des entretiens de l'Insep, octobre 1994

Clefs pour l'Europe du médicament : le médicament dans l'Union européenne en voie d'élargissement et d'approfondissement

Code CIMA. Vol. 2. Le régime juridique uniforme des entreprises d'assurance des pays membres de la CIMA

Code civil 1997

Code cyclo, 1re niveau

Code de la consommation

Code de la construction et de l'habitation

Code de la famille annoté : Sénégal. Code de la nationalité : Sénégal

Code de la route : commentaire pratique article par article

Code des procédures contentieuses de droit public : supplément : textes et commentaires : L. 8 février 1995, D. 3 juillet 1995, D. 6 juin 1996, D. 9 juillet 1996

Code européen des personnes

Code général des collectivités territoriales

Code pratique de la fonction publique. Vol. 1. Principes généraux, droit et obligations des fonctionnaires

Code pénal commenté article par article : livres I à IV

Code suisse de la circulation routière : commentaire

Comment tirer profit du droit communautaire ? : juridique, fiscal, social, financier

Commissariat aux comptes

Comprendre le langage de votre assureur

Conflit entre importations parallèles et propriété intellectuelle ? : actes du colloque de Lausanne, tenu le 23 février 1996

Constitutions et documents politiques

Contentieux et expertise : cours. Droit pénal des affaires. Droit des procédures collectives

Contrats de mariage : bilans, perspectives et formules pratiques

Contrats et litiges en informatique : la délivrance du logiciel

Contribution à l'étude de la constitution de 1958 : le contreseing et le régime politique de la Ve République

Contrôle fiscal

Contrôle fiscal, comment s'y préparer : qui a peur du contrôle fiscal ?

Cours de droit civil : avec travaux dirigés. Vol. 2. Régimes matrimoniaux, successions, libéralités

D'où vient le code pénal ? : une approche généalogique des premiers codes pénaux absolutistes au XVIIIe siècle

Deux enfants derrière le mur

Deux siècles d'histoire de la justice en France : 1789-1989 : notices bibliographiques

Devenir propriétaire à Paris : tout ce qu'il faut savoir avant d'acquérir un logement

Dicojuris : lexique de droit privé