Droit

La connaissance de la loi étrangère par les juges du fond : recherches sur l'infériorité procédurale de la loi étrangère dans le procès civil

La connexité en droit civil

La conscience et le droit : actes du XVIIIe Colloque national de la Confédération des juristes catholiques de France

La construction de l'Europe par l'un des ses initiateurs

La construction européenne : l'indispensable de la culture générale

La convention de Genève du 28 juillet 1951 relative au statut des réfugiés 50 ans après : bilan et perspectives

La cybersurveillance dans l'entreprise et le droit

La dictature de l'émotion : la protection de l'enfant et ses dérives

La distribution de l'assurance par les associations : contribution à l'étude des assurances collectives

La défaillance des conglomérats financiers internationaux

La déontologie de l'avocat

La détérioration mentale : droit, histoire, médecine et pharmacie : actes du colloque interdisciplinaire d'Aix-en-Provence (7-8 juin 2002)

La fabrique du droit : une ethnographie du Conseil d'Etat

La faillite en droit fédéral des Etats-Unis

La famille au Japon et en France

La fiscalité de la propriété littéraire et artistique : étude comparée des droits français et hellénique

La fiscalité des activités hippiques

La fonction publique

La genèse du droit

La gestion du parc immobilier privé

La globalisation du droit des affaires : mythe ou réalité ?

La globalisation du droit des affaires : mythe ou réalité ?

La guillotine carcérale : silence, on meurt

La hiérarchie des droits : droits internes et droits européen et international

La justice

La justice hongroise dans le cadre de l'intégration européenne

La justice pénale internationale : actes du colloque, Limoges, 22-23 novembre 2001

La langue de la Common Law

La laïcité française à l'épreuve de l'intégration européenne : pluralisme et convergences

La liquidation dans le régime de la séparation de biens

La loi Démocratie de proximité : analyse et synthèse

La loi Littoral : analyse des dispositions particulières au littoral du code de l'urbanisme

La loi SRU et le droit de l'urbanisme

La lutte contre le bruit : des bruits de voisinage aux bruits des aéroports, mesures de protection et contrôles, médiation et contentieux

La malette associative : guide pratique à l'usage des collectivités et responsables associatifs

La meilleure façon de vendre un bien immobilier : guide juridique et pratique du particulier projetant de vendre un bien immobilier

La montagne. Vol. 2. Protection

La montagne. Vol. 3. Développement durable

La mort en milieu hospitalier

La musique et le droit : de Bach à Internet

La médiation : l'accès au droit, une justice pour tous

La médiation pénale

La nationalité française : recueil des textes législatifs et réglementaires, des conventions internationales et autres documents

La note de synthèse : méthode expliquée et appliquée et annales corrigées

La notion d'obligation réelle

La notion de République dans la jurisprudence du Conseil constitutionnel

La notion de condition : contribution à l'étude de l'acte administratif

La notion de transparence dans le droit de la concurrence