Précis de jurisprudence de la Cour internationale de justice

Précis de jurisprudence de la Cour internationale de justice

Précis de jurisprudence de la Cour internationale de justice
Éditeur: Publibook
2004649 pagesISBN 9782748304848
Format: BrochéLangue : Français

La jurisprudence de la Cour internationale de Justice apparaît

aujourd'hui l'apport essentiel du droit international dans ce monde

en pleine mutation. Naguère boudée par les Etats, la Cour

internationale de Justice, organe judiciaire principal des Nations

Unies, est l'objet de toutes les sollicitations.

L'un des objectifs de cet ouvrage est de faciliter la lecture des

décisions qui constituent quelquefois de véritables démonstrations

de droit international, mais dont la longueur pourrait en dissuader

plus d'un lecteur. Les passages souvent cités non seulement par la

Cour elle-même, mais aussi par la doctrine ont été cependant

maintenus.

L'ouvrage se singularise par sa structure détaillée. Il relate, pour

chaque affaire, clairement les faits, puis les conclusions des parties

(pour les arrêts et ordonnances) ou la demande d'avis (pour les avis

consultatifs) qui contiennent les questions juridiques soumises à la

Cour. Les principaux problèmes de droit traités sont mis en

évidence par la structure du raisonnement (divisions en parties et,

éventuellement, en sous-parties et paragraphes).

Les décisions sont classées par ordre chronologique, lequel ordre

repose sur la décision importante lorsqu'une même affaire a

nécessité plusieurs décisions (exemple : arrêt sur le fond par

rapport aux arrêts sur les exceptions préliminaires et aux

ordonnances). Pour un même différend juridique, il est donc opéré

un regroupement de toutes les décisions relatives. Ainsi, par

exemple, l'affaire du droit d'asile, devenue l'affaire "Haya de la

Torre" qui a nécessité plusieurs décisions est synthétisée sous sa

dernière appellation.

Outre le sommaire, un répertoire à la fin de l'ouvrage, constitué

d'un classement des affaires selon leur objet et un index

thématique, permet une consultation aisée des questions juridiques.

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