Droit
Se connecter
Les propositions
Les favoris
Les échanges
Aide
Droit
Tous (78068)
Propositions (36)
Favoris (29)
Accueil
Panier
Messages
Notifications
Compte
Pour comprendre la Constitution européenne
Bastien François
0
0
Pour une théorie micropolitique du droit
Pierre Moor
0
0
Pouvoir savoir : le développement face aux biens communs de l'information et à la propriété intellectuelle : santé, agriculture, industrie, culture
Unknown Author
0
0
Pratique des institutions locales : institutions communale, départementale, régionale, établissements publics de coopération, contrôle de l'Etat, transfert de compétences
André Chaminade
0
0
Pratique du droit de la construction : marchés publics et privés : le code des marchés publics 2004 + ses décrets d'application
Patricia Grelier Wyckoff
0
0
Pratiques pénales et structures sociales : l'Etat belge et la répression du crime en temps de crise économique (1840-1860)
Frédéric Vesentini
0
0
Principaux contrats civils et commerciaux
Jérôme Fischer
,
Emmanuel Tricoire
,
Philippe Le Tourneau
0
0
Principes UNIDROIT : nouvelles évolutions et applications
Unknown Author
0
0
Principes directeurs du droit international privé et conflit de civilisations : relations entre systèmes laïques et systèmes religieux
Marie-Claude Najm
0
0
Problèmes politiques et sociaux, n° 914. Filiations : nouveaux enjeux
Unknown Author
0
0
Procédure administrative contentieuse
Jérôme Guillot
,
Marc Feyereisen
,
Sabrina Salvador
0
0
Procédure civile
Christophe Lefort
0
0
Procédure civile : droit judiciaire privé
Jean Larguier
,
Philippe Conte
0
0
Procédure civile : manuel pédagogique et pratique
Hervé Croze
,
Olivier Fradin
,
Christian Morel
0
0
Procédure pénale
Vanessa Valette-Ercole
0
0
Procédure pénale
Serge Guinchard
,
Jacques Buisson
0
0
Procédure pénale
Sylvain Jacopin
0
0
Procédure pénale 2006
Edouard Verny
0
0
Procédure pénale : 238 questions-réponses justifiées sous la forme de QCM et QRC
Corinne Renault-Brahinsky
0
0
Procédures collectives
Philippe Pétel
0
0
Procédures de contrôle fiscal : la voie de l'équilibre
Jean-Claude Drie
0
0
Produits pharmaceutiques : liste récapitulative des produits dont la consommation ou la vente ont été interdits ou rigoureusmeent réglementées, ou qui ont été retirés du marché ou n'ont pas été approuvés par les gouvernements : nouvelles informations seulement, mai 2003-décembre 2004
Unknown Author
0
0
Propos sur les obligations et quelques autres thèmes fondamentaux du droit : mélanges offerts à Jean-Luc Aubert
Unknown Author
0
0
Propriétaires et locataires : droits et obligations dans le secteur privé libre (loi du 6 juillet 1989) : locaux d'habitation, locaux mixtes
Suzanne Lannerée
0
0
Propriétaires-locataires : le guide des bonnes relations : vos droits et vos devoirs, les litiges et les recours
Unknown Author
0
0
Propriété et contrat
Claude Bufnoir
0
0
Protection des données à caractère personnel : tout sur la nouvelle loi Informatique et libertés
Marie-Laure Laffaire
0
0
Protection du conjoint survivant : guide d'optimisation juridique et fiscale : droits légaux, avantages matrimoniaux, libéralités, assurance-vie
Xavier Bouché
0
0
Protection internationale de l'environnement
Unknown Author
0
0
Protection sociale
Marie-Hélène Raynier
0
0
Protocole d'Istanbul : manuel pour enquêter efficacement sur la torture et autre peines ou traitements cruels, inhumains ou dégradants
Unknown Author
0
0
Précis d'évaluation du dommage corporel
Isabelle Bessières-Roques
,
Hélène Béjui-Hugues
,
Claude Fournier
0
0
Précis de droit commercial
Renaud Salomon
0
0
Précis de droit constitutionnel belge : regard sur un système institutionnel paradoxal
Marc Uyttendaele
0
0
Précis de droit public
Andrée Coudevylle
0
0
Préparez votre retraite : pourquoi anticiper ? racheter des trimestres, se constituer un capital, penser à la rente viagère, diversifier avec l'immobilier
Unknown Author
0
0
Prévention des risques (la loi du 30 juillet 2003) : actes du colloque du Centre universitaire de Nîmes, 2 avril 2004
Unknown Author
0
0
Publier son livre : pour les auteurs qui veulent être édités : toutes les pistes à connaître, tous les pièges à éviter
Nicolas Delecourt
,
Laurence Happe-Durieux
0
0
Pères, quels sont vos droits ?
Unknown Author
0
0
Pénologie : exécution des sanctions adultes et mineurs
Bernard Bouloc
0
0
QCM et QRC droit administratif : 236 questions-réponses justifiées sous la forme de QCM et QCR
Renan Le Mestre
0
0
QCM et QRC droit institutionnel de l'Union européenne : 396 questions-réponses justifiées sous la forme de QCM, QRU et QRC
Stéphane Leclerc
0
0
QCM et QRC droit public : 248 questions-réponses justifiées sous la forme de QCM-QRU et QRC
Jean-Manuel Larralde
,
Stéphane Leclerc
0
0
Quand dire, c'est punir : essai sur le jugement pénal
Michel Van de Kerchove
0
0
Quatre murs à soi : construire, acheter, habiter
Unknown Author
0
0
Questions d'actualité de droit pénal et de procédure pénale
Unknown Author
0
0
Quinzième rapport annuel 2004 : le rapport est accompagné de discours et de témoignages relatifs à la codification française
Unknown Author
0
0
Rapport d'activité 2003-2004
Unknown Author
0
0
1
...
1306
...
1627