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Six siècles de droit à Aix, 1409-2009 : mémorial de la Faculté de droit et de science politique d'Aix-Marseille à l'occasion du sixième centenaire de sa fondation
Unknown Author
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Social 2009
Unknown Author
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Social : dictionnaire 2009
Unknown Author
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Social : janvier 2006
Unknown Author
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Social bâtiment 2009 : tout le droit social appliqué aux entreprises du bâtiment
Unknown Author
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Social en poche : les points clés du droit du travail et de la protection sociale
Dominique Grandguillot
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Sociétés civiles 2010 : juridique, fiscal, social, comptable
Unknown Author
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Sociétés commerciales 2010
Unknown Author
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Solidarités : perspectives juridiques
Unknown Author
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Sponsoring et mécénat
Anne Rayet
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Statut et protection des minorités : exemples en Europe occidentale et centrale ainsi que dans les pays méditerranéens
Unknown Author
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Statut juridique des organisations non gouvernementales en Europe : recommandation CM-Rec(2007)14 adoptée par le Comité des Ministres du Conseil de l'Europe le 10 octobre 2007 et exposé des motifs
Unknown Author
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Stratégie de transmission d'un patrimoine international
Mariel Revillard
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Subventions, dons, cotisations : guide de gestion des ressources de l'association
Serge Huteau
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Succession et héritage
Catherine Doleux-Janat
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Successions : le guide pratique : le testament, la donation, les héritiers, la fiscalité, les contentieux
Sylvie Dibos-Lacroux
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Successions et donations
Raymond Watgen
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Monique Watgen
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Successions et libéralités
Jean Maury
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Sécurité contre l'incendie : comportement au feu et classification des matériaux et éléments de construction
Unknown Author
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Sécurité des patients, sécurité des consommateurs : convergences et divergences
Unknown Author
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Sécurité et droits de l'homme au niveau européen : la protection des droits des individus en période dite d'exception et d'action militaire
Elspeth Guild
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Sécurité incendie, réglementation : habitation, ERP, locaux d'activité
Unknown Author
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Sécurité pyrotechnique
Unknown Author
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Sûretés et garanties du crédit
Dominique Legeais
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TVA 2009
Unknown Author
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TVA et territorialité des services : nouvelles règles du jeu au 1er janvier 2010 : remboursement électronique de la TVA aux assujetis communautaires
Ariane Beetschen
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Tactiques et stratégies judiciaires
Pascal Souris
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Tarifs des huissiers de justice
Unknown Author
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Technology and competition : contributions in honour of Hanns Ullrich. Technologie et concurrence : mélanges en l'honneur de Hanns Ullrich
Unknown Author
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Terminal, n° 102. La propriété intellectuelle emportée par le numérique ?
Unknown Author
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Terres du droit : mélanges en l'honneur de Yves Jégouzo
Unknown Author
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Testament et legs : à jour au 1er mai 2009
Unknown Author
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Tests Rousseau de la route 2010
Unknown Author
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Textes adoptés lors de la quatrième partie de la session ordinaire de 2008 de l'Assemblée parlementaire : 29 sept.-3 oct.
Unknown Author
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Textes constitutionnels français
Unknown Author
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Textes constitutionnels étrangers
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The External Dimension of the European Union's Area of Freedom, Security and Justice
Marise Cremona
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The european sympolity : towards a new democratic discourse
Dimitris Th. Tsatsos
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The evaluation of European criminal law : the example of the framework decision on combatting trafficking in human beings
Unknown Author
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The evolution of the European courts : institutional change and continuity. L'évolution des juridictions européennes : changements et continuité
Unknown Author
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Thémis dans la cité : contribution à l'histoire contemporaine des facultés de droit et des juristes
Unknown Author
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Théorie et pratique du droit de la franchise
François-Luc Simon
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Théorie générale du droit constitutionnel
Pauline Türk
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Tissot social entreprise 2009 : tout le droit du travail en 110 dossiers thématiques
Unknown Author
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Tous les éditos mènent à Rome : 2007-2008, deux années d'éditoriaux au Recueil Dalloz
Félix Rome
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Tous vos droits : pour gagner, se défendre, réussir
Unknown Author
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Tout ce qu'il faut savoir avant d'acheter sa maison ou son appartement
Marc Pouiol
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Joëlle Porcher
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Tout ce qu'il faut savoir avant de divorcer
Joëlle Porcher
,
Claude Siguier-Poulhiès
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