Droit intellectuel - communication

Le fait de la création en droit d'auteur français : étude de l'article L111-2 du Code de la propriété intellectuelle

Le statut des ministres du culte musulman en France : études comparatives et proposition d'une charte nationale

Les cahiers des rencontres droit & arts, n° 7. Le droit et la création face à la Covid-19

Les clés du droit des logiciels 2022 : protéger, valoriser, exploiter

Les lois symboliques

Marché de l'art et droit : originalité et diversité : liber amicorum en l'honneur de François Duret-Robert

Phénomène sportif et droit public

Propriété intellectuelle : droit des marques

Propriété intellectuelle : précis de droit suisse

Revue du droit des religions, n° 11. Statut de l'enseignement de la théologie en France

Revue du droit des religions, n° 12. Les animaux en religion

Signez ici ! (Et ne faites pas attention aux petits caractères...) : guide à travers le dédale juridique et professionnel du monde de la musique

Vichy face aux instituteurs : réformer les politiques scolaires en contexte autoritaire

Après la disruption : innover en édition musicale

Art & fiscalité : droit fiscal de l'art

Culture et numérique : rencontre franco-québécoise

Droit de la propriété industrielle

Droit de la propriété industrielle des produits de santé et de l'innovation médicale

Droit de la propriété intellectuelle : droit d'auteur, brevet, droits voisins, marque, dessins et modèles

Droit des brevets d'invention

Droit du sport

Droit du sport : licence, master

Droit public et culture

Droit(s) et hip-hop

Introduction à la propriété intellectuelle : unité et diversité : édition 2021

L'articulation des droits de propriété intellectuelle et du droit de la concurrence

L'essentiel des droits des musiciens : Pour les Auteurs, Compositeurs, Artistes Interprètes, Organisateurs, Producteurs et Diffuseurs de musique

L'essentiel du droit de la culture

L'essentiel du droit de la propriété industrielle : 2020-2021

L'image des biens publics culturels : regards croisés entre droits public et privé

L'impact de l'usage sur l'étendue de la protection des marques : étude de droit comparé Chine-Union européenne

L'usage commercial des biens intellectuels

La coordination du mouvement sportif international et des ordres juridiques étatiques et supra-étatiques

La déclaration de la source dans les demandes de brevets en droit suisse et international : l'obligation de déclarer la source des ressources génétiques et des savoirs traditionnels associés dans les demandes de brevets applicables aux inventions biotechnologiques

La propriété intellectuelle en partage

La propriété intellectuelle renouvelée par le numérique

La reconversion du patrimoine public monumental : l'exemple du Grand Hôtel-Dieu de Lyon

La scolarisation et la formation des jeunes étrangers : droit à l'école, conditions d'inscription, stages et formation professionnelle

La valorisation du patrimoine immatériel des personnes publiques

Le contentieux du sport et des manifestations sportives : sport et droit public : 1 partout ?

Le contentieux international du transfert des joueurs : football et autres sports collectifs

Le profilage en ligne : entre libéralisme et régulation

Le sport et l'Europe : les règles du jeu

Les actifs incorporels de l'entreprise en difficulté

Les archives de la vigne et du vin : enjeux patrimoniaux, juridiques et culturels

Les cahiers des rencontres droit & arts, n° 4. Le patrimoine artistique à l'ère du numérique

Les cahiers des rencontres droit & arts, n° 5. Citations, emprunts et surimpressions... : les créations de Lucien Clergue sous le regard du droit et de l'art

Les cahiers des rencontres droit & arts, n° 6. La collection d'oeuvres sous le regard du droit et de l'art : le fonds d'archives photographiques Graziano Arici