Droit intellectuel - communication

Les droits intellectuels, entre autres droits : intersections, interactions et interrogations

Les labels dans le domaine du patrimoine culturel et naturel

Nos combats : pour le sport et la justice, quelques grands procès

Posséder la science : la propriété scientifique au temps du capitalisme industriel

Prises de vues aériennes

Propriété intellectuelle : les brevets

Protéger le patrimoine culturel : à qui incombe la charge ?

Revue du droit des religions, n° 9. L'ordre public et les religions : ordre ou désordre ?

Réchauffement climatique et droit des brevets : carcan du pollueur et turbine de l'innovation verte

Sacré et responsabilité

Art & fiscalité : droit fiscal de l'art

Collectivités territoriales et cinéma : le droit public local du cinéma

Creative Commons : diffuser ou utiliser des oeuvres artistiques sous licence Creative Commons

Cultes et congrégations

Droit de la propriété intellectuelle : actualité législative et jurisprudence récente de la Cour de justice de l'Union européenne

Droit public et patrimoine : le rôle du Conseil d'Etat

Droit universitaire et stratification socio-juridique en Roussillon au XVIIIe siècle : les mésaventures judiciaires d'un barbier-chirurgien, docteur agrégé à la faculté de médecine de Perpignan et recteur élu de l'université

Droit, musique et numérique : considérations croisées

Intelligence artificielle

Introduction à la propriété intellectuelle : unité et diversité : édition 2020

L'activité inventive : de la loi de 1968 à la JUB, un demi-siècle d'évaluation de l'activité inventive en France et en Europe, bilan et perspectives : actes du colloque de l'AAPI, la CNCPI et l'IRPI

L'application du droit de l'OMC en matière de propriété intellectuelle en Chine : étude sur le droit chinois des brevets avec une perspective française et européenne

L'évaluation financière des droits de propriété intellectuelle : brevets et actifs technologiques : évaluations financières des inventions et des innovations

La boutique de produits dérivés : stratégie contractuelle, lien avec les créateurs

La loyauté en droit de la propriété intellectuelle

La propriété intellectuelle en dehors de ses frontières

La protection du patrimoine culturel

La valorisation du patrimoine immatériel des personnes publiques : 10 ans après le rapport Lévy-Jouyet

Le dispositif de lutte contre le dopage : évolutions et perspectives : actes du colloque du 18 janvier 2019

Le droit des dessins et modèles

Le droit du sport

Le droit face à l'inconnu : regards sur l'exploration scientifique. Vol. 1

Le droit face à l'inconnu : regards sur l'exploration scientifique. Vol. 2

Le droit suisse des noms de domaine

Le jeu vidéo, un objet juridique identifié

Les cahiers des rencontres droit & arts, n° 1. Famille en art, famille de l'artiste en droit : regards croisés

Les cahiers des rencontres droit & arts, n° 2. Le parfum comme oeuvre à la lumière du droit et de l'art

Les cahiers des rencontres droit & arts, n° 3. La création numérique ludique : une oeuvre comme les autres ?

Les données scientifiques saisies par le droit

Les expressions culturelles traditionnelles en droit international

Les inventions mises en oeuvre par ordinateur : enjeux, pratiques et perspectives. Computer-implemented inventions : challenges, current practices and perspectives

Les langues régionales et la construction de l'Etat en Europe : actes du colloque organisé les 7 et 8 juin 2018

Les musées de France à l'heure de la métropolisation

Loi pour une école de la confiance

Marques 3D et autres marques non-traditionnelles : actes de la Journée de droit de la propriété intellectuelle du 14 février 2019. 3D trademarks and other non-traditional trademarks

Religion et droit international : actes du colloque à l'Université Paris Nanterre, 13 octobre 2016

Revue du droit des religions, n° 8. Quel statut pour les ministres du culte ?

Stratégies internationales et propriété intellectuelle