Histoire droit / Institution

Code militaire. Partie 1 : Décrets de l'Assemblée nationale, sur l'organisation des armées de terre et de mer

Code militaire. Partie 3 : Décrets de l'Assemblée nationale, sur l'organisation des armées de terre et de mer

Code militaire. Partie 4 : Décrets de l'Assemblée nationale, sur l'organisation des armées de terre et de mer

Code militaire. Partie 5 : Décrets de l'Assemblée nationale, sur l'organisation des armées de terre et de mer

Code municipal annoté, contenant les nouvelles lois d'organisation et d'attributions municipales : et toutes les dispositions législatives et administratives non abrogées sur cette matière

Code nouveau des rentes créées pour cession de fonds ou à prix d'argent. Livre I : Quelles rentes foncières sont féodales ou entachées de féodalité

Code pénal de l'empire du Japon

Code rural ou Maximes et règlemens concernant les biens de campagne. Tome 1

Code rural ou Maximes et règlemens concernant les biens de campagne. Tome 2

Code rural ou Maximes et règlemens concernant les biens de campagne. Tome 3

Code rural ou recueil analytique des lois, règlements et usages : qui intéressent les habitants des campagnes et leurs propriétés, principalement en Provence

Code tahitien

Code-manuel du recrutement de l'armée : à l'usage des fonctionnaires civils ou militaires et des chefs de famille, loi du 27 juillet 1872

Code-manuel du recrutement de l'armée et de la garde nationale mobile : à l'usage des fonctionnaires municipaux et des chefs de famille

Code-manuel du recrutement de l'armée, loi du 27 juillet 1872. 3e édition : appel des classes, engagements et rengagements, volontariat, textes officiels annotés

Collection des lois françaises sur le droit civil, disposées dans l'ordre alphabétique. Tome 1. A-H

Collection générale des loix, proclamations, instructions, et autres actes du pouvoir exécutif : Tome 1

Collection générale des loix, proclamations, instructions, et autres actes du pouvoir exécutif : Tome 1. Partie 2

Collection générale des loix, proclamations, instructions, et autres actes du pouvoir exécutif : Tome 11

Collection générale des loix, proclamations, instructions, et autres actes du pouvoir exécutif : Tome 12

Collection générale des loix, proclamations, instructions, et autres actes du pouvoir exécutif : Tome 13

Collection générale des loix, proclamations, instructions, et autres actes du pouvoir exécutif : Tome 16

Collection générale des loix, proclamations, instructions, et autres actes du pouvoir exécutif : Tome 2. Partie 1

Collection générale des loix, proclamations, instructions, et autres actes du pouvoir exécutif : Tome 3

Collection générale des loix, proclamations, instructions, et autres actes du pouvoir exécutif : Tome 4

Collection générale des loix, proclamations, instructions, et autres actes du pouvoir exécutif : Tome 4

Collection générale des loix, proclamations, instructions, et autres actes du pouvoir exécutif : Tome 5

Collection générale des loix, proclamations, instructions, et autres actes du pouvoir exécutif : Tome 5

Collection générale des loix, proclamations, instructions, et autres actes du pouvoir exécutif : Tome 6

Collection générale des loix, proclamations, instructions, et autres actes du pouvoir exécutif : Tome 8

Collection générale des loix, proclamations, instructions, et autres actes du pouvoir exécutif : Tome 9

Comment hériter en islam ?

Commentaire de la loi du 25 juin 1841 sur les ventes aux enchères de marchandises neuves : d'après les débats législatifs

Commentaire des clauses et conditions générales imposées aux entrepreneurs : des travaux des Ponts et chaussées. 7e édition

Commentaire sur l'édit portant création de conservateurs des hypothèques sur les immeubles : réels et fictifs et abrogation des décrets volontaires

Commentaire sur le livre Des délits et des peines, par un avocat de province

Commentaire sur les coutumes du Maine et d'Anjou ou Extrait raisonné des autorités, édits : et déclarations, arrêts et règlemens, qui ont rapport à ces deux coutumes. Tome 1

Commentaire sur les coutumes du Maine et d'Anjou ou Extrait raisonné des autorités, édits : et déclarations, arrêts et règlemens, qui ont rapport à ces deux coutumes. Tome 2

Commentaire sur les coutumes du Maine et d'Anjou ou Extrait raisonné des autorités, édits : et déclarations, arrêts et règlemens, qui ont rapport à ces deux coutumes. Tome 3

Commentaire sur les tarifs du contrôle des actes et de l'insinuation du 29 septembre 1722 : et sur les droits du centième denier

Commentaire sur les usages et coutumes de Besançon

Commentaire théorique et pratique de la loi sur les loyers : votée par l'Assemblée nationale le 21 avril 1871

Commentaires sur la coutume du bailliage et comté d'Auxerre, anciens ressorts et enclaves : rédigés en préférence et du consentement des trois états des pays

Commentaires sur le Code de procédure civile. Tome 1

Commentaires sur le Code de procédure civile. Tome 2

Commission envoyée à Mgr. le président d'Ons-en-Bray, pour la réformation des habits : meubles, jeux, trains et équipages

Commission et mandement du Roy, envoyé à monsieur le bailly de Touraine, ou monsieur son lieutenant : sur le faict du reiglement certain et perpetuel du ban et arrirreban

Commissions Du 16 may 1635 donnees au sieur Le Page, pour faire le recouvrement, recepte : et payement ès années 1634 et 1635, des deniers pour la solde et entretenement des gens de guerre