Histoire droit / Institution

Causes célèbres et intéressantes, avec les jugements qui les ont décidées. Tome 9

Chouans contre Bleus (1793-1795) : la justice militaire sous la Révolution française

Circulaires de la Direction générale de la Comptabilité publique : adressées aux trésoriers-payeurs des Colonies, 14 avril 1859-18 mars 1871

Code Napoléon, sommaire du cours de 2e année. Faculté de droit de Toulouse

Code Napoléon. Nouvelle édition conforme à l'édition originale de l'imprimerie impériale : à laquelle on a ajouté les lois transitoires

Code annoté de la garde nationale sédentaire

Code civil avec l'analyse des discussions : faisant suite à l'analyse des observations des tribunaux sur le projet

Code civil de l'empire du Japon, livres I, II et III, promulgués le 28 avril 1896 : dispositions générales, droits réels, droit de créance

Code criminel avec instructions et formules. Tome 2

Code criminel avec instructions. Partie 2. Code pénal : avec explications, observations essentielles, instructions pour la facilité de l'exécution

Code criminel ou Commentaire sur l'ordonnance de 1670. Partie 1

Code criminel ou Commentaire sur l'ordonnance de 1670. Partie 2

Code criminel ou Commentaire sur l'ordonnance de 1670. Partie 3

Code criminel ou Commentaire sur l'ordonnance de 1670. Partie 4

Code de Louis XV ou Le recueil des principaux réglemens et ordonnances du roi, tant sur la justice : police et finances que sur la juridiction ecclésiastique. Tome 1

Code de Louis XV ou Le recueil des principaux réglemens et ordonnances du roi, tant sur la justice : police et finances que sur la juridiction ecclésiastique. Tome 2

Code de justice militaire pour l'armée de terre, du 9 juin 1857

Code de justice militaire pour l'armée de terre, loi du juin 1857

Code de justice militaire pour l'armée française

Code de l'administration et de l'aliénation des biens nationaux : rédigé par ordre de l'Assemblée nationale

Code de l'orfèvrerie ou Recueil et abrégé chronologique des principaux règlements : concernant les droits de marque et de contrôle sur les ouvrages d'or et d'argent

Code de la compétence des autorités constituées de l'Empire français. Tome 1 : ou Collection des dispositions contitutionnelles, législatives, administratives et judiciaires

Code de la compétence des autorités constituées de l'Empire français. Tome 2 : ou Collection des dispositions contitutionnelles, législatives, administratives et judiciaires

Code de la compétence des autorités constituées de l'Empire français. Tome 3 : ou Collection des dispositions contitutionnelles, législatives, administratives et judiciaires

Code de la conscription ou Recueil des lois et des arrêtés du gouvernement des décrets impériaux : sur la levée des conscrits, depuis l'an VI jusques et compris la conscription de 1808. Partie 1

Code de la conscription ou Recueil des lois et des arrêtés du gouvernement des décrets impériaux : sur la levée des conscrits, depuis l'an VI jusques et compris la conscription de 1808. Partie 2

Code de la presse ou Tableaux alphabétiques indicatifs de tous les crimes, délits et contraventions : qui peuvent être commis par les voies de publication

Code de la voyerie. Tome 2

Code de procédure civile, servant de supplément au procès verbal des séances du Corps législatif : Exposés des motifs par les orateurs du gouvernement

Code de procédure civile. Tome 1 : avec des notes explicatives, rédigées par des jurisconsultes qui ont concouru à sa confection

Code des contributions directes, faisant suite à celui des six derniers mois de l'an 6

Code des contributions directes, pour les six derniers mois de l'an 6

Code des douanes de la République française

Code des maires et adjoints, suivi d'un recueil chronologique des lois, arrêtés, instructions : et lettres ministérielles, concernant leurs fonctions

Code des patentes pour l'an VII, avec un tableau alphabétique, indiquant les commerces : arts et professiosn assujettis à ce droit et le tarif de ces droits

Code du cycle

Code du droit maritime international tel qu'il existe chez les nations en temps de paix : et en temps de guerre des temps les plus reculés jusqu'à nos jours selon l'école historique. Tome 1

Code du droit maritime international tel qu'il existe chez les nations en temps de paix : et en temps de guerre des temps les plus reculés jusqu'à nos jours selon l'école historique. Tome 2

Code du faux ou Commentaire sur l'ordonnance du mois de juillet 1737 : avec des notes sur chaque article

Code français ou Recueil général des décrets de l'Assemblée nationale, sanctionnés par le roi : Partie 1

Code français ou Recueil général des décrets de l'Assemblée nationale, sanctionnés par le roi : Partie 10

Code français ou Recueil général des décrets de l'Assemblée nationale, sanctionnés par le roi : Partie 13

Code français ou Recueil général des décrets de l'Assemblée nationale, sanctionnés par le roi : Partie 14

Code français ou Recueil général des décrets de l'Assemblée nationale, sanctionnés par le roi : Partie 15

Code français ou Recueil général des décrets de l'Assemblée nationale, sanctionnés par le roi : Partie 2

Code français ou Recueil général des décrets de l'Assemblée nationale, sanctionnés par le roi : Partie 7

Code féodal ou Série des décrets relatifs à la suppression de la féodalité : et au remboursement des droits qui en résulteroient

Code général des lois françaises continué et mis au courant, chaque année, par un supplément. Tome 1 : contenant les codes ordinaires et toutes les lois usuelles d'un intérêt général