Histoire droit / Institution

Compilation chronologique contenant un recueil en abregé des ordonnances, edits declarations : et lettres patentes des rois de France, depuis l'année 987. Tome 1

Complément de l'Utile. Formules de pétitions, marchés, devis, baux

Comptabilité des notaires

Concepts, intérêts et valeurs dans l'interprétation du droit positif : journées italiennes

Confirmation des privilèges attribuez aux officiers domestiques et commençaux de la Maison du Roy : et de la Reyne, employez et compris ès estats envoyez et receus en la Cour des Aydes

Conférence de l'ordonnance de Louis XIV du mois d'août 1669, sur le fait des eaux et forêts. Tome 1

Conférence de l'ordonnance de Louis XIV du mois d'août 1669, sur le fait des eaux et forêts. Tome 2

Conférence de la coutume de Sens, avec le droit romain, les ordonnances du royaume : et les autres coutumes, suivi de Détails historiques sur le bailliage de Sens

Conférence des ordonnances, édits, déclarations, lettres patentes : et arrêts de règlement sur les matières ecclésiastiques

Conférences de l'ordonnance de Louis XIV sur le fait des entrées, aides et autres droits : pour le ressort de la Cour des Aides de Paris, avec celles des rois prédécesseurs de Sa Majesté

Conférences de l'ordonnance de Louis XIV, roy de France et de Navarre, sur le fait des entrées : aydes et autres droits, pour le ressort de la Cour des Aydes de Paris

Congrès de la propriété bâtie, rapports et comptes rendus

Constitutions des principaux états de l'Europe, et des Etats-Unis de l'Amérique. Tome 1

Constitutions des principaux états de l'Europe, et des Etats-Unis de l'Amérique. Tome 2

Contentieux administratif : TroisiEme édition

Corps du droit français. Tome 7 : Lois, décrets, ordonnances, arrêtés, senatus-consultes, règlemens, avis du conseil d'Etat

Cour d'assises ou Manuel de justice criminelle : à l'usage des avocats, des avoués, des étudiants en droit et des jurés

Cours d'introduction générale à l'étude du droit ou Encyclopédie juridique. Traduit de l'allemand

Cours de style diplomatique. Tome 2

Cours élémentaire de droit pénal, à l'usage de l'instruction primaire

Cours élémentaire de droit pénal, à l'usage de l'instruction primaire. 3e édition

Coutume de Normandie. 3e édition

Coutume du Comté et Bailliage d'Auxerre, avec le Procès-Verbal. Nouvelle édition

Coutumes de Bretagne, avec les commentaires et observations pour l'intelligence : le véritable sens et l'usage des articles obscurs. Tome 1

Coutumes de Bretagne, avec les commentaires et observations pour l'intelligence : le véritable sens et l'usage des articles obscurs. Tome 2

Coutumes de Vernon au XIIe siècle

Coutumes des duché, bailliage et prévosté d'Orléans. Tome 2

Coutumes du Boulonnois, conférées avec les coutumes de Paris, d'Artois, de Ponthieu : d'Amiens et de Montreuil. Tome 2

Coutumes générales d'Artois. Tome 2 : rédigées dans un ordre didactique et méthodique pour en faciliter l'intelligence, l'étude et l'usage

Coutumes générales de la sénéchaussée et comté du Boulonnois, ressorts et enclavements d'icelles : avec les coutumes locales d'Etaples, Wissant, Herly, Quesque, Nédonchel

Coutumes générales du bailliage du Bassigny, rédigées par les trois états d'icelui, convoqués : à cet effet et homologuées au mois de novembre 1580, avec le stile contenu au cayer suivant

Coutumes locales, anciennes et nouvelles, des bailliages, ville, echevinage de Saint-Omer, d'Audruic : et pays de Bredenarde, de la Châtellenie de Tournehem, et des bailliage, ville et échevinage d'Aire

De l'Etat naturel des peuples. Tome 1 : Essai sur les points les plus importans de la société civile et de la société générale des nations

De l'assistance judiciaire et des immunités spéciales accordées aux indigents : commentaire de la loi du 22 janvier 1851, et de celle du 10 décembre 1850

De l'autorité de la jurisprudence et de son influence sur la législation, discours : 28 novembre 1857

De l'emploi et du remploi en rentes sur l'Etat, commentaire de la loi du 2 juillet 1862

De l'esprit des lois. Tome 1

De l'esprit des lois. Tome 2

De l'esprit des lois. Tome 3

De l'esprit des lois. Tome 4

De la Comptabilité dans les lycées et les collèges communaux de l'empire français : Recueil des lois relatifs à l'administration économique des lycées et des collèges communaux

De la juridiction civile des juges de paix. Tome 2

De la juridiction des consuls de France à l'étranger : et des devoirs et obligations qu'ont à remplir ces fonctionnaires

De la liberté commerciale et de la réforme de nos lois de douanes

De la philosophie des jurisconsultes romains

De par le Roi, les présidents et trésoriers de France, généraux des finances, juges des domaines : de la Généralité de Flandres, Artois, Hainaut et Cambrefis

Declaration du 20 décembre 1635, portant que les presidens, conseillers, advocats et procureur : general de sa Majesté en la Cour des Aydes de Paris, qui auront esté examinez et receus en icelle

Declaration du Roy du 15 janvier 1629, contre ses subjets de la Religion pretenduë reformée : qui demeureront engagez dans la rebellion ou tenans les villes contre le service de sa majesté