Histoire droit / Institution

Approche empirique de la science politique : Deuxième édition

Arrest du 17 mai 1735, réformation genérale de la maîtrise des eaux et forêts de Rouen : département de Roüen

Arrest du Conseil d'estat du roy du 4 mars 1721, concernant l'Ordre du Saint Esprit

Arrest du Conseil du roy, et lettres patentes du 26 aoust 1721, fonds qui doivent servir : au payement des nouvelles marêchaussées, et la forme dans laquelle ces payemens doivent estre faits

Arrest du Conseil et lettres patentes du 26 février 1732 : pour la réformation générale de la maîtrise des Eaux et forêts d'Arques, département de Roüen

Arrest du conseil d'Estat... pour la vente en heredité des offices de clercs commissaires : et controolleurs des aydes és lieux où il en reste a establis

Arrest du parlement de Toulouse, qui maintient les officiers au siége de Montpellier et Cette : au droit d'avoir rang et séance en toutes assemblées, de M. l'évêque d'Agde

Arrests choisis de la Cour souveraine de Lorraine et Barrois. Partie 1 : contenant la décision de plusieurs questions notables

Arrests choisis de la Cour souveraine de Lorraine et Barrois. Partie 2 : contenant la décision de plusieurs questions notables

Arrests de la Cour prononcez en robbes rouges : depuis le Parlement commençant à la sainct Martin 1580 jusques à Noël 1621

Arrests de la cour décisifs de diverses questions tant de droit que de coustume, reveus, corrigez : et augmentez de plusieurs arrests réduits selon les matières par ordre de l'alphabet

Arrests de règlement de nos-seigneurs des Cours de Parlement de Paris et de Rennes en Bretagne : touchant les sépultures

Arrests du parlement de Bretagne. 3e édition. Tome 1

Arrests du parlement de Bretagne. 3e édition. Tome 2

Arrêt de la cour du Parlement du 24 avril 1771

Arrêts de la cour de parlement de Dijon, portans règlement au sujet des cabarets : et des désordres qui se commettent à la campagne, à l'occasion des mariages, 1718-1755

Arrêts du conseil d'état des 29 novembre 1729 et 17 janvier 1730 : concernant le privilège exclusif de l'introduction et de la vente du café dans le royaume

Arrêté au Conseil d'Etat du roi du 28 fevrier 1723 : règlement pour la librairie et imprimerie de Paris

Arrêté contenant règlement sur les poursuites en matière de contributions directes à Paris

Arrêté du 19 vendemiaire an 12, sur la désertion : et sur la composition des conseils de guerre spéciaux près les régiments

Arrêté du 20 décembre 1833, contenant règlement sur les poursuites en matière de contributions : directes dans la ville de Paris

Arrêté du 8 floréal an VIII, des consuls de la République : contenant règlement sur l'administration et la comptabilité des corps

Arrêté portant règlement général pour la culture du tabac en 1864

Articles préliminaires de paix entre le Roi, le roi d'Espagne et le roi de la Grande-Bretagne : Fontainebleau, 3 novembre 1762

Bail de la ferme generale du tabac, dans la ville d'Avignon et estat Venaissin, appartenant : à la Chambre apostolique et legation d'Avignon, sur le tabac vendu à Avignon et le comtat Venaissin

Bulletin annoté des lois, décrets et ordonnances, juin 1789-août 1830. Tome 10

Bulletin annoté des lois, décrets et ordonnances, juin 1789-août 1830. Tome 12

Bulletin officiel de l'Ile de la Réunion. Numéro 43

Bulletin officiel de l'Ile de la Réunion. Numéro 46

Bulletin officiel de l'Ile de la Réunion. Numéro 47

Bulletin officiel de l'Ile de la Réunion. Numéro 49

Bulletin officiel de l'Ile de la Réunion. Numéro 50

Bulletin officiel de l'Ile de la Réunion. Numéro 51

Bulletin officiel de l'Ile de la Réunion. Numéro 52

Bulletin officiel de l'Ile de la Réunion. Numéro 53

Bulletin officiel de l'Ile de la Réunion. Numéro 54

Bulletin officiel de l'Ile de la Réunion. Numéro 55

Bulletin officiel de l'Ile de la Réunion. Numéro 56

Bulletin officiel de l'Ile de la Réunion. Numéro 57

Bulletin officiel du Ministère de la Guerre. Décrets du 20 octobre 1892 : portant règlement sur le service intérieur, infanterie, cavalerie, artillerie et train des équipages

Bulletin officiel du Ministère de la Guerre. Recueil des lois intéressant l'armée : en vigueur au 1er décembre 1901, 1791-1901

Causes célèbres et intéressantes, avec les jugements qui les ont décidées. Tome 10

Causes célèbres et intéressantes, avec les jugements qui les ont décidées. Tome 12

Causes célèbres et intéressantes, avec les jugements qui les ont décidées. Tome 17

Causes célèbres et intéressantes, avec les jugements qui les ont décidées. Tome 18

Causes célèbres et intéressantes, avec les jugements qui les ont décidées. Tome 4

Causes célèbres et intéressantes, avec les jugements qui les ont décidées. Tome 5

Causes célèbres et intéressantes, avec les jugements qui les ont décidées. Tome 7