Histoire droit / Institution

Recueil de consultations sur diverses matières. Tome 2

Recueil de jurisprudence civile du pays de droit écrit et coutumier, par ordre alphabétique : 4e édition

Recueil de jurisprudence civile du pays de droit écrit et coutumier, par ordre alphabétique : 4e édition

Recueil de jurisprudence sur les tarifs différentiels appliqués aux transports par chemin de fer : précédé d'une notice historique sur l'état de la question

Recueil de lois concernant les Musulmans Schyites, droit musulman. Tome 1

Recueil de lois concernant les Musulmans Schyites, droit musulman. Tome 2

Recueil des anciens édits et ordonnances du Roy, concernant les domaines et droits de la couronne : avec des commentaires et plusieurs edits, declarations, arrests et reglemens

Recueil des arrêts de la Cour impériale séant à Aix

Recueil des arrêtés municipaux

Recueil des conventions, lois et décrets, 1912-1927

Recueil des principaux textes de la législation et de la réglementation administratives françaises : introduites en Alsace et Lorraine, 11 novembre 1918-19 novembre 1921

Recueil des règlemens et tarifs rendus jusques à présent. Tome 1

Recueil des règlemens et tarifs rendus jusques à présent. Tome 3

Recueil des édits, déclarations, arrests et règlemens concernant les qualitez pour être pourvu : d'offices de judicature, études de droit, administration de la justice et ordre public

Recueil des édits, déclarations, lettres-patentes, arrêts et règlements du Roi : registrés en la Cour de Parlement de Normandie, 1754-1771. Partie 1

Recueil des édits, déclarations, lettres-patentes, arrêts et règlements du Roi : registrés en la Cour de Parlement de Normandie, 1754-1771. Partie 2

Recueil des édits, déclarations, ordonnances et règlemens concernant les mariages

Recueil général et raisonné des compétence, attributions et jurisprudence des justices de paix : 4e édition

Recueil méthodique des lois, décrets, règlemens, instructions et décisions : sur le cadastre de la France

Recueil par ordre alphabétique des principales questions de droit : qui se jugent diversement dans les différens tribunaux du royaume. 3e édition. Tome 2

Recueil par ordre alphabétique des principales questions de droit qui se jugent : diversement dans les tribunaux du royaume. Nouvelle édition

Recueil par ordre de dates des édits, déclarations, lettres patentes du Roi, arrêts de son Conseil

Recüeil des lettres patentes, edits, declarations, arrests, sentences et reglemens : concernant l'exercice et fonctions des sergens à verge du Roy, au Chastelet

Refonte et analyse des circulaires et instructions de l'administration de l'enregistrement. Tome 1

Reglement du roi du 8 avril 1718, pour l'ordre et la discipline qu'il veut estre observez : par ses troupes tant françoises qu'estrangeres, lorsqu'elles marcheront en route dans le Royaume

Remontrance au conseil de surveillance de la censure

Reponse a celle faite aux Réflexions sur l'écrit intitulé Richesse de l'Etat

Revue de droit Henri Capitant, n° 14. The originality of French international arbitration law. L'originalité du droit français de l'arbitrage international

Règlemens pour la régie du tabac en Franche-Comté. Tome 1

Règlement arrêté par le Roi pour l'habillement et l'équipement de ses troupes

Règlement concernant la composition des effectifs des bâtiments à vapeur et à voiles de tous rangs

Règlement concernant les nouvelles écoles royales militaires

Règlement du 22 décembre 1775, établir dans les hôpitaux militaires de Strasbourg, Metz et Lille

Règlement en interprétation et exécution de celui du 28 mars dernier : concernant la convocation des 3 état de la ville de Paris

Règlement pour établir une nouvelle forme d'administration dans l'exécution des ouvrages : ordonnés par le Roi pour fortifier la rade de Cherbourg...

Réflexions philosophiques sur l'impôt, où l'on discute les principes des économistes : et où l'on indique un plan de perception patriotique

Régime administratif et financier des communes : ou Résumé des règles de la législation et de la jurisprudence en matière d'administration communale

Régime des eaux ou Des rivières navigables, flottables ou non, et de tous les autres cours d'eau : Des obligations, droits et actions qui en résultent pour l'Etat et pour les particuliers

Régime des eaux ou Traité des eaux de la mer, des fleuves, rivières navigables et flottables

Régime des eaux ou Traité des eaux de la mer, des fleuves, rivières navigables et flottables : et autres eaux de toute espèce. 3e édition

Régime douanierColonial, rapport présenté au nom de laCommission des questions industrielles

Réglement de la justice de la sénéschaussée d'Auvergne et siége présidial de Riom, aoust 1596 : Interprétations, additions et modifications y adjoustées par autre règlement publié en may 1623

Répertoire administratif des parquets. Tome 1 : à l'usage des premiers présidents, procureurs généraux, présidents de première instance et commerce

Répertoire administratif des parquets. Tome 2 : à l'usage des premiers présidents, procureurs généraux, présidents de première instance et commerce

Répertoire de législation, jurisprudence et style des huissiers

Répertoire méthodique de la législation des chemins de fer

Résumé de jurisprudence sur les privilèges et hypothèques et sur les poursuites : en matière d'ordre et de surenchère

Résumés du notariat