François Xavier Paul Garnier
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Traité des chemins de toute espèce, les grandes routes, chemins de halage, vicinaux et particuliers : suivi d'un supplément contenant diverses instructions ministérielles et ordonnances. 4e édition
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Commentaire de la loi du 29 avril 1845 sur les irrigations
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Désiré Dalloz
,
Hippolyte Passy
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Du Régime des eaux. Partie 1. Supplément
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Du Régime des eaux. Partie 1. Supplément
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Régime des eaux ou Des rivières navigables, flottables ou non, et de tous les autres cours d'eau : Des obligations, droits et actions qui en résultent pour l'Etat et pour les particuliers
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Régime des eaux ou Traité des eaux de la mer, des fleuves, rivières navigables et flottables
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Régime des eaux ou Traité des eaux de la mer, des fleuves, rivières navigables et flottables : et autres eaux de toute espèce. 3e édition
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Supplément à la 4e édition du Traité des chemins. Commentaire de la loi du 21 mai 1836 : sur les chemins vicinaux. Changemens et augmentations sur les chemins de toutes les espèces
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Traité de la possession et des actions possessoires et pétitoires. 3e édition
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Explication de la loi du 28 juillet 1824 sur les chemins vicinaux
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Supplément à la 4e édition du Traité des chemins, commentaire de la loi du 21 mai 1836 : sur les chemins vicinaux, annotations sur les chemins de toutes espèces
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Traité des actions possessoires
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Traité des chemins de toute espèce comprenant les grandes routes, chemins de halage : vicinaux et particuliers suivi d'un appendice au Régime des eaux. 3e édition
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Du précédent ministère, du ministère actuel et de la nécessité de réviser nos institutions : notamment la législation relative à la Cour de cassation, aux juges auditeurs...
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