Histoire droit / Institution

Plaidoyers et mémoires. Tome 2 : Questions intéressantes, en matières civiles, canoniques et criminelles, de police et de commerce

Positions de droit françois sur les matières criminelles

Positions de droit françois. Des successions

Poursuites en matière de contributions directes. Tome 1 : Commentaire sur le règlement sur les poursuites en matière de contributions directes, 26 août 1824

Poursuites en matière de contributions directes. Tome 2 : Commentaire sur le règlement sur les poursuites en matière de contributions directes, 26 août 1824

Pratique du service du conducteur des ponts et chaussées, manuel : Connaissances administratives exigées par le dernier programme d'admission, 9 mars 1874

Pratique du service du conducteur des ponts et chaussées, manuel. 2e édition : Connaissances administratives exigées par le dernier programme d'admission

Principes du droit de la nature et des gens. Tome 1

Principes du droit de la nature et des gens. Tome 2

Principes du droit de la nature et des gens. Tome 3

Principes du droit de la nature et des gens. Tome 4

Principes du droit de la nature et des gens. Tome 5

Principes du droit de la nature et des gens. Tome 6

Principes du droit de la nature et des gens. Tome 8

Principes du droit naturel, discours d'ouverture : Rentrée des Facultés de Bordeaux, 16 novembre 1860

Principes du droit public maritime et histoire de plusieurs traités qui s'y rapportent

Principes du traité théorique et pratique des actions possessoires. 2e édition

Proclamation du Roi sur un décret de l'Assemblée nationale, pour la constitution des municipalités

Programme d'un cours de droit administratif

Programme d'un cours de droit administratif, soumis à Monsieur le ministre de l'Instruction publique

Programme d'un cours de droit romain. 3e édition. Partie 2

Programme sommaire du cours de Code civil

Projet de Code civil pour l'Empire du Japon, accompagné d'un commentaire. Tome 2

Projet de Code civil pour l'Empire du Japon, accompagné d'un commentaire. Tome 3

Projet de code général des lois fondamentales et constitutives d'une monarchie représentative : Cours de droit public, extrait

Projet de loi pour les mariages, présenté à l'Assemblée nationale

Précis d'un Code du droit international

Précis de Cours de droit public et administratif professé à la Faculté de droit de Paris. 2e édition

Précis de droit administratif, contenant le droit public et le droit administratif

Précis de droit civil. Exposé des principes et questions de détail et les controverses

Précis de droit public et administratif

Précis de droit public et administratif

Précis de l'histoire des tribunaux secrets, dans le nord de l'Allemagne : Origine des cours wehmiques, durée, influence, étendue de juridiction et procédures inquisitoriales

Précis de la loi du 23 mars 1855 sur la transcription en matière hypothécaire

Question de droit français proposée au concours ouvert devant la Faculté de Paris

Questions controversées sur la loi des 2-31 mai 1854 abolitive de la mort civile : groupées sous chaque article de cette loi

Questions de droit maritime international

Questions de droit, de jurisprudence et d'usage des provinces de droit écrit : du ressort du Parlement de Paris, mises en ordre alphabétique. 5e édition

Questions et observations concernant les matières féodales, par rapport à la Coutume de Bretagne

Questions transitoires sur le Code civil. Nouvelle édition. Tome 2 : relatives à son autorité sur les actes et les droits antérieurs à sa promulgation

Questions transitoires sur le Code civil. Nouvelle édition. Tome 3 : relatives à son autorité sur les actes et les droits antérieurs à sa promulgation

Recherches sur l'origine de la coutume de Normandie

Recherches sur les moyens de supprimer les impôts, précédées de l'Examen de la nouvelle science

Recueil complet des discours prononcés lors de la présentation du Code civil : par les divers orateurs du Conseil d'Etat et du Tribunat. Tome II. Discussion

Recueil d'arrêts notables ou Supplément au Journal du Palais de Toulouse. Tome 1

Recueil d'arrêts notables, ou Supplément au Journal du Palais de Toulouse. T. 2

Recueil d'ordonnances, statuts et règlemens concernant le corps de la mercerie

Recueil de consultations sur diverses matières. Tome 1