Histoire droit / Institution

Réédition des arrêtés du gouverneur des établissements français de l'Océanie, 1843-1847

Saintes-Maries-de-la-Mer. Canal des Launes. Réponse de Soulès et autres à Digoin : liquidateur et actionnaire de la Société agricole de la Basse-Camargue

Service des vivres à bord des vaisseaux du Roi

Sommaires du Code de procédure civile par ordre alphabétique, sans disjontion des articles : de chaque titre, avec rapprochement des matières, et rappel des dispoisiotns du Code civil

Statut et règlement pour les teintures en grand et bon teint des draps, serges et étoffes de laine : uniformément, qui se manufacturent dans le royaume de France

Statuts du corps des marchands fabriquants de draps d'or, d'argent et soie, d'établissement royal : de la ville, fauxbourgs et banlieue de Paris

Statuts et ordonnances des tisserands en toile et canevas de la ville de Paris

Statuts et privileges du corps des marchands orfevres-joyailliers de la ville de Paris : recueillis des textes des édits, ordonnances, déclarations, lettres patentes, arrêts, règlements

Statuts et reglemens des marchands en gros de la ville d'Amiens

Statuts et règlemens de l'Hôpital général de la Charité, et aumône générale de Lyon

Statuts, ordonnances et règlemens de la communauté des maîtres doreurs, argenteurs, damasquineurs : ciseleurs et enjoliveurs sur fer, fonte, cuivre et laiton, de cette ville de Paris

Statuts, ordonnances et règlements de la Communauté des maîtres boursiers : de la ville, prévôté et vicomté de Paris

Stratégie du contentieux : théorie & méthode

Style suivant le Code de procédure civile. Tome 1

Style suivant le Code de procédure civile. Tome 2

Supplément au Nouveau et parfait Notaire. Nouveaux modèles de contrats et actes

Supplément au Recueil de jurisprudence civile du pays de droit écrit et coutumier

Supplément au Répertoire universel et raisonné de jurisprudence civile, criminelle, canonique : et bénéficiale. Tome 1

Supplément au Répertoire universel et raisonné de jurisprudence civile, criminelle, canonique : et bénéficiale. Tome 10

Supplément au Répertoire universel et raisonné de jurisprudence civile, criminelle, canonique : et bénéficiale. Tome 12

Supplément au Répertoire universel et raisonné de jurisprudence civile, criminelle, canonique : et bénéficiale. Tome 14

Supplément au Répertoire universel et raisonné de jurisprudence civile, criminelle, canonique : et bénéficiale. Tome 16

Supplément au Répertoire universel et raisonné de jurisprudence civile, criminelle, canonique : et bénéficiale. Tome 5

Supplément au Répertoire universel et raisonné de jurisprudence civile, criminelle, canonique : et bénéficiale. Tome 7

Supplément au Répertoire universel et raisonné de jurisprudence civile, criminelle, canonique : et bénéficiale. Tome 8

Supplément au Répertoire universel et raisonné de jurisprudence civile, criminelle, canonique : et bénéficiale. Tome 9

Supplément à la 4e édition du Traité des chemins. Commentaire de la loi du 21 mai 1836 : sur les chemins vicinaux. Changemens et augmentations sur les chemins de toutes les espèces

Supplément à la seconde édition du Traité des donations, des testamens : et de toutes autres dispositions gratuites

Sur l'institution du jury. Mémoire 2 : Suite à un premier mémoire couronné dans la séance publique de l'Institut national, germinal an X

Sur le front du droit : juristes en guerre et guerre des juristes : drame (moderne) de la théologie et de la philosophie chrétiennes (XIIIe-XXe siècle)

Table analytique et raisonnée des arrêts contenus dans le Bulletin de la Cour de cassation : rendus en matière civile seulement, 1er vendémiaire an X-1er janvier 1806

Table générale des matières insérées dans les seize premiers volumes du Journal du Palais : et les six premiers volumes de la collection des arrêts qui y fait suite jusqu'au 1er janvier 1809

Tableau des frais et dépens en laCour impériale de Paris. Nouvelle édition

Tableau des usances et jours d'échéances admis dans les principales villes de commerce

Tableau raisonné présentant la quotité du droit à la vente en détail : en raison du prix des boissons. 2e édition

Tarif chronologique des douanes de l'Empire français. 8e édition : avec des explications, des observations, et la description des marchandises

Tarif commercial des douanes françaises

Tarif des commissaires-priseurs, d'après la loi du 18 juin 1843

Tarif des droits d'entrée et de sortie des cinq grosses fermes : ordonnés être perçus par l'édit de 1664 sur toutes les marchandises. Tome 1

Tarif des droits d'entrée et de sortie des cinq grosses fermes : ordonnés être perçus par l'édit de 1664 sur toutes les marchandises. Tome 2

Tarif des droits de douane et de navigation maritime de l'Empire français : précédé d'une notice sur l'origine des douanes, les tarifs et les produits

Tarif des droits de douanes dus à l'entrée et à la sortie du royaume

Tarif des droits à l'entrée et descente des épiceries et drogueries

Tarif général des droits des sorties et entrées du royaume, et des provinces esquelles les bureaux : ne sont établis, ordonnés être levés sur toutes marchandises et denrées, 18 Septembre 1664

Tarifs des douanes de France, disposés par ordre alphabétique

Thalassa ! Thalassa ! : la grande mer et ses passeurs, itinéraires en Afrique de l'histoire du droit et des institutions : mélanges en l'honneur de Bernard Durand

Thèse de doctorat ès sciences juridiques. Etude sur les israélites de Montpellier au moyen âge

Thèse de doctorat. Condition juridique des protestants sous le régime de l'Edit de Nantes