Histoire droit / Institution

Introduction à l'étude de la féodalité géorgienne : le Code de Georges le Brillant

La Simulation en droit romain

Les Accords sur l'exercice du droit de vote de l'actionnaire : étude de droit suisse et allemand

Etudes d'histoire du droit parisien

L'Enseignement de Droit des antécesseurs

Le Droit du travail en Amérique latine

Etudes de droit privé français et mauricien

Recueil de travaux publié à l'occasion de l'Assemblée de la Société suisse des Juristes

Journées juridiques de la Société de législation comparée

Le Droit nucléaire européen

Le concept de code en Europe occidentale du 13e au 19e siècle : essai de définition

Quelques aspects de la responsabilité pénale en droit romain classique

De la filiation en droit allemand, suisse et français

Problèmes relatifs à la location des entrepôts en droit romain

Recherches sur l'histoire des successions ab intestat dans le droit du duché de Bourgogne

Droit d'outre-mer et de la coopération

Etudes de droit africain et de droit malgache

Journées juridiques de la Société de législation comparée

Le Certificat de capacité matrimoniale en droit comparé

Quatrième journée juridique

Troisième journée juridique 1963

La Technique juridique du contrat administratif en droit comparé

Pédagogues et juristes

Gratuité en droit romain

Les juristes suisses à Bologne (1255-1330) : notices biographiques et regestes des actes bolonais

Recueil de travaux suisses présentés au IVe Congrès international de droit comparé, Paris, août 1954

La société et le partage dans le rite malékite

Le Livre des droits de Verdun

Des lois et coutumes de Saint-Amand

Le Droit ligurien de succession en Europe occidentale. Vol. 1. Les Pays alpins

Les lettres de cachet à Paris : étude suivie d'une liste des prisonniers à la Bastille (1659-1789)

Les métiers et corporations de la ville de Paris XIVe-XVIIIe siècle. Vol. 3. Tissus, étoffes, vêtement, cuirs et peaux, métiers divers

The dark sides of the law : perspectives on law, literature, and justice in common law countries

Interlaw book on nuclear energy and nuclear wastes

Revue de droit Henri Capitant, n° 5-6. Public law, private law : distinction, cooperation. Droit public, droit privé : distinction, coopération

The law on terrorism : the UK, France and Italy compared

Dictionary of the civil code

Droit et société, n° 80. Subsidiarité et fonctionnement de l'Union européenne

Rendre le droit avec justesse : les méthodes de production de textes législatifs plurilingues : une comparaison Union européenne-Canada

The grammars of adjudication : the economics of judicial decision making in fin-de-siècle Ottoman Beirut and Damascus

La fonction de juger : Egypte ancienne et Mésopotamie

La structure des systèmes juridiques

Egypte-Monde arabe, n° 2. Le prince et son juge : droit et politique dans l'Egypte contemporaine

Aspects juridiques de la gestion de fortune. Legal aspects of investmen management

Emperadores y esclavos : algunos aspectos de la legislacion imperial sobre esclavitud entre Trajano y los Severos

Materiali per una raccolta dei senatusconsulta (753 a.C.-312 d.C.)

Formalisme et néoformalisme

Juger et préjugés : actes du colloque international des 2 et 3 octobre 2014