Histoire droit / Institution

Code de l'urbanisme 2001

Common law et Commonwealth Caraïbe : Royaume-Uni, Etats-Unis, Commonwealth Caraïbe

Dahl's law dictionary : french to english, english to french : an annotaded legal dictionary, including definitions from codes, case law, statues and legal writing. Dictionnaire juridique : français-anglais, anglais-français : dictionnaire juridique annoté, avec les définitions tirées des codes, de la jurisprudence, des lois et de la doctrine

De l'assurance de responsabilité à l'assurance directe : contribution à l'étude d'une mutation de la couverture des risques

Dictionnaire juridique français-italien. Dizionario giuridico italiano-francese

Droit de concurrence et droit de la consommation

Droit du travail applicable dans les collectivités territoriales 2001

Droit et société, n° 48. Le droit en action et en contexte : ethnométhodologie et analyse de conversation dans la recherche juridique

Droit processuel, droit commun du procès

Droit public économique

Droit suisse de l'environnement : code annoté

Du principe de protection de la confiance légitime en droits allemand, communautaire et français

Etude des rapports entre le droit communautaire et la Constitution en France : l'ordre juridique constitutionnel comme guide au renforcement de l'intégration européenne

Etudes de droit public comparé

Etudes rurales, n° 155-156. Prégnance du droit coutumier

Flexible droit : pour une sociologie du droit sans rigueur

Fritna

Grands systèmes de droit étrangers

Histoire des institutions, de l'époque franque à la Révolution

Histoire du droit public français, XVe-XVIIIe siècle : la genèse de l'Etat contemporain. Vol. 1. La constitution monarchique

Histoire du droit public français, XVe-XVIIIe siècle : la genèse de l'Etat contemporain. Vol. 2. Affirmation et crise de l'Etat sous l'Ancien Régime

Introduction historique au droit

Introduction historique au droit

Introduction historique à l'étude du droit et des institutions

Introduction à l'étude du droit musulman

Jurisprudence des certificats médicaux

Justice et institutions judiciaires

L'arbitre

L'histoire de la justice française de la Révolution à nos jours : trois décennies de recherches

La Révolution française face au système judiciaire d'Ancien Régime

La bonne foi dans les contrats : étude comparative de droit français, allemand et japonais

La communication de l'élu

La compensation : analyse historique et comparative des modes de compenser non conventionnels

La cour d'assise : bilan d'un héritage démocratique

La coutume internationale et les organisations internationales : l'incidence de la dimension institutionnelle sur le processus coutumier

La justice pénale au grand siècle

La parole interdite : le blasphème dans la France médiévale (XIIIe-XVIe siècles) : du péché au crime

La protection des réseaux de distribution contre le commerce parallèle : étude comparée des droits européen, français, anglais, allemand et suisse

La réforme de la réglementation en Italie

La réparation du dommage dans l'arbitrage commercial international

La révolution des droits

La signature électronique 2001

Le droit allemand

Le droit anglo-américain des contrats. The Anglo-Americain law of contracts

Le droit international devant la chambre criminelle

Le juge administratif, juge financier

Le règlement des conflits au Moyen Âge

Les avocats à Marseille : praticiens du droit et acteurs politiques (XVIIIe et XIXe siècles)