Histoire droit / Institution

Indication par ordre de dates, de plusieurs actes de législation, de jurisprudence : et d'administration, relatifs aux privilèges de librairie

Influence de la biologie sur la législation, discours

Injure et diffamation non publiques. La prescription par trois mois : établie par l'art. 65 de la loi de 1881 sur la presse, ne leur est pas applicable

Inspection du travail. Eléments de droit pénal, rédigés conformément au programme du concours

Institutes coutumières avec des renvois aux ordonnances de nos rois : aux coutumes et aux autheurs. Tome 1

Institutes de droit civil français, conformément aux dispositions du Code Napoléon. Tome 3

Institutes du droit administratif français ou Elémens du code administratif. Tome 1

Institutes du droit administratif français ou Elémens du code administratif. Tome 2

Institutes du droit administratif français ou Elémens du code administratif. Tome 3

Institutes du droit administratif français ou Elémens du code administratif. Tome 4

Institution du crédit populaire agricole, arrêtés et instructions : règlement d'administration publique pour l'institution ou de la caisse intercoloniale de retraites

Institutions du droit de la nature et des gens. Nouvelle édition

Instruction aux trésoriers-payeurs généraux concernant les oppositions, saisies-arrêts : et significations de transports faites entre leurs mains sur les sommes dues par l'Etat

Instruction complémentaire du 24 mars 1892 pour l'inspection générale des corps d'infanterie

Instruction concernant les personnes mordues par une bête enragée

Instruction du 15 juin 1903 pour la passation des marchés du département de la guerre : autres que ceux relatifs aux travaux de constructions militaires

Instruction du 15 septembre 1917, application du décret du 12 novembre 1914 relatif à la nomination : à titre temporaire, pendant la durée de la guerre, au grade de sous-lieutenant ou assimilé

Instruction du 18 mars 1896 concernant certaines dispositions spéciales aux militaires de la réserve : et de l'armée territoriale. 2e édition, mise à jour jusqu'en juillet 1904

Instruction du 18 octobre 1902 sur l'organisation et le fonctionnement de l'école normale : de gymnastique et d'escrime

Instruction du 2 avril 1892 pour l'admission à l'école supérieure de guerre en 1893

Instruction du 21 janvier 1896, conservation et comptabilité des titres de rentes des déposants : Ministère du commerce. Direction de la caisse nationale, d'épargne

Instruction du 21 mars 1898 pour l'application du règlement du 16 juin 1897 aux personnels : du cadre auxiliaire du service de l'intendance. Extrait, Journal militaire, 1er semestre 1898, no 9

Instruction du 22 avril 1908 relative aux appels périodiques en temps de paix des hommes : des différentes catégories de réserves

Instruction du 24 juin 1902 sur les adjudications de travaux de constructions militaires

Instruction du 24 mars 1899 pour le classement des chevaux, juments, mulets, mules : et voitures attelées susceptibles d'être requis pour le service de l'armée

Instruction du 25 mai 1771 que le Roi a fait expédier aux inspecteurs généraux de son infanterie

Instruction du 25 mai 1771, que le Roi a fait expédier aux inspecteurs généraux de sa cavalerie

Instruction du 29 avril 1901 pour l'admission des sous-officiers à l'école militaire d'infanterie : à la suite du concours qui s'ouvrira en 1901

Instruction du 3 décembre 1884 relative à l'exécution de la loi du 25 octobre 1884 : sur les ventes judiciaires d'immeubles

Instruction du 30 janvier 1892, manière de manutentionner et d'entretenir les effets : dans les magasins. Extrait du Bulletin officiel, partie réglementaire, année 1892, no 7

Instruction du 30 juillet 1901, examens bisannuels des officiers-interprètes du 1er, de 2e : et 3e classes et des interprètes stagiaires. Examens d'admission au grade d'interprète stagiaire

Instruction du 30 mars 1900 sur le service de l'habillement dans les prisons militaires

Instruction du 4 décembre 1889 relative aux opérations préliminaires de l'appel des classes

Instruction du 6 août 1901 sur le service des écoles régimentaires des corps de troupe d'infanterie : et sur la préparation des candidats à l'école militaire d'infanterie

Instruction du 6 décembre 1894 pour l'établissement des propositions pour le grade : de sous-lieutenant dans l'armée de la cavalerie

Instruction du 6 novembre 1875 relative à la délivrance des congés de réforme : Visites des hommes en jouissance de la gratification de réforme renouvelable

Instruction du 7 janvier 1901 pour l'application de la loi d'amnistie du 27 décembre 1900

Instruction du 7 janvier 1901 pour l'application de la loi d'amnistie du 27 décembre 1900

Instruction facile sur les conventions. 2e édition : ou Notions simples sur les divers engagements qu'on peut prendre dans la société et leurs suites

Instruction generale sur le Service des postes

Instruction générale du 2 mars 1886 sur les mutations. Extrait pour le service des percepteurs

Instruction générale du 2 mars 1886 sur les mutations. Extrait pour le service des percepteurs

Instruction ministérielle du 13 octobre 1891 relative aux obligations des hommes astreints : au service militaire et renvoyés ou maintenus dans leurs foyers

Instruction ministérielle du 18 mars 1896 concernant certaines dispositions spéciales aux militaires : de la réserve et de l'armée territoriale, convoqués en temps de paix

Instruction no 36 relative à l'exécution de la loi du 25 novembre 1808 et du règlement impérial : du 21 décembre, droit au mouvement les droits d'entrée et le droit à la vente en détail des boissons

Instruction pratique sur les poids et mesures décimaux, dont la loi du 24 juillet 1837 : prescrit l'usage à dater du 1er janvier 1840

Instruction relative à l'exécution de la loi du 23 octobre 1884 : sur les ventes judiciaires d'immeubles

Instruction relative à l'exécution des lois concernant les mines, usines et salines