Litec
Se connecter
Les propositions
Les favoris
Les échanges
Aide
Litec
Tous (1654)
Propositions (0)
Favoris (0)
Accueil
Panier
Messages
Notifications
Compte
Le fondement de l'indemnité de fin de contrat des intermédiaires du commerce
Philippe Grignon
0
0
Le régime des investissements en Algérie
Medhi Haroun
0
0
Le syndic de copropriété
Guy Vigneron
0
0
Les dirigeants et les groupes de sociétés
Thierry Gauthier
0
0
Les garanties financières professionnelles
Séverine Cabrillac
0
0
Les grands problèmes de l'économie contemporaine
Christian Labrousse
0
0
Les produits défectueux : responsabilité de droit commun, régime spécial (L. 19 mai 1998), assurance
Jean-Claude Montanier
0
0
Les élections municipales en 1.000 questions : démarches, conditions d'éligibilité, propagande, financement, contentieux, scrutin
Corinne Lepage
,
Isabelle Cassin
0
0
Libertés publiques
Claude Leclercq
0
0
Partenariats publics privés
Paul Lignières
0
0
Procédures collectives
André Jacquemont
0
0
Procédures fiscales et patrimoine du dirigeant d'entreprise
Emmanuel Kornprobst
0
0
Recueil de jurisprudence constitutionnelle, 1994-1999 : décision, DC-L-I-D du Conseil constitutionnel
Unknown Author
0
0
Redressement et liquidation judiciaires
Jocelyne Vallansan
0
0
Responsabilité du médecin : risques et réalités judiciaires
Sylvie Welsch
0
0
Restructurations et groupes de sociétés : DESCF épreuve n°1
Claude Lavabre
,
Gilles Lavabre
0
0
Traité de la propriété littéraire et artistique
André Lucas
,
Henri-Jacques Lucas
0
0
Traité des dessins et des modèles : France, Union européenne, Suisse
François Greffe
,
Pierre Greffe
0
0
Travaux dirigés de droit des régimes matrimoniaux : études de cas, dissertations, commentaires d'arrêts et d'articles
Annie Lamboley
0
0
Travaux dirigés de droit des sûretés : études de cas, commentaires d'articles, commentaires d'arrêts
Dominique Legeais
0
0
Adages du droit français
Laurent Boyer
,
Henri Roland
0
0
Annuaire des collectivités locales : l'année de la recherche sur l'administration locale
Unknown Author
0
0
Code des douanes 1999
Unknown Author
0
0
Code des marchés publics 1999 : commenté et annoté
Unknown Author
0
0
Communes et assainissement autonome : rôle et responsabilités
Alexandre Ekam
0
0
Cours de propriété littéraire, artistique et industrielle : maîtrise
André Françon
0
0
Créer et gérer une société civile de portefeuille : formules d'application
Edmond Brouillaud
,
Stéphane Garibal
0
0
Droit budgétaire : budget de l'Etat, budgets locaux, budget de la Sécurité sociale, budget européen
Jean-Claude Martinez
,
Pierre Di Malta
0
0
Droit civil, les obligations : le régime général
Laurent Boyer
,
Henri Roland
,
Boris Starck
0
0
Droit constitutionnel et libertés publiques : capacité 1re année, 1999
Bernard Brachet
0
0
Droit à la vie privée et droit à l'image
André Bertrand
0
0
Introduction générale au droit
Daniel Mainguy
0
0
L'indivisibilité et les actes juridiques
Jean-Baptiste Seube
0
0
L'introduction du fonds libéral en droit positif français
François Vialla
0
0
La chasse et le droit
Jacques Guilbaud
0
0
La commercialisation des images spatiales : approche juridique
Annie Martin-Moreno
0
0
La convention sur le brevet européen
Clément Payraudeau
0
0
Le contentieux de la propriété industrielle en Europe
Unknown Author
0
0
Les contrats du commerce électronique
Michel Vivant
0
0
Les grands principes de la fiscalité des entreprises
Maurice Cozian
0
0
Les inventions biotechnologiques : protection et exploitation, colloque, Paris, 12 oct. 1998
Unknown Author
0
0
Manuel d'introduction au droit de l'entreprise : DPECF, épreuve n° 1
Martine Le Friant
,
Jean-Pierre Tosi
0
0
Mélanges Michel Cabrillac
Unknown Author
0
0
Responsabilité du banquier : entreprises en difficulté, crédit fautif, expertise
André Buthurieux
0
0
Responsabilité pénale des communes
Dominique Pipard-Thavez
0
0
Réforme du droit des étrangers
Hugues Fulchiron
0
0
Annales d'organisation et gestion de l'entreprise : DECF, épreuve n° 3
Bernard de Montmorillon
,
Jean-Pierre Pitol-Belin
0
0
Annales de synthèse économie et comptabilité : DESCF, épreuve n° 2
Gérard Charreaux
0
0
1
...
21
...
35