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Clausier : dictionnaire des clauses ordinaires et extraordinaires des contrats de droit privé interne
William Dross
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Code de justice administrative 2011
Unknown Author
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Code de la consommation 2011
Unknown Author
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Code de la construction et de l'habitation 2011
Unknown Author
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Code de la propriété intellectuelle 2011
Unknown Author
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Code des assurances 2011
Unknown Author
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Code des marchés publics 2011
Unknown Author
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Code général des impôts 2011 : livre des procédures fiscales
Unknown Author
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Code rural et de la pêche maritime 2011
Benjamin Travely
,
Fabrice Collard
,
Thierry Tauran
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Droit civil : les biens
Christian Atias
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Droit de la consommation
Guy Raymond
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Droit des entreprises en difficulté : la procédure de conciliation, les procédures collectives de sauvegarde, redressement et liquidation judiciaires
André Jacquemont
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Droit du travail, relations collectives
Bernard Teyssié
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Droit pénal : le temps des réformes : actes du colloque des 7, 8 et 9 octobre 2009 à l'université Montesquieu Bordeaux IV
Unknown Author
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Expropriation et préemption : aménagement, urbanisme, environnement
René Hostiou
,
Jean-François Struillou
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Guide fiscal des actes : 2011, premier semestre : fiscalité pratique, formules fiscales, émoluments, chiffres du patrimoine
Unknown Author
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La gouvernance des entreprises familiales : actes du colloque du 17 juin 2010 à l'université Paris-Dauphine
Unknown Author
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La protection des indications géographiques : France, Union européenne, Etats-Unis
Caroline Le Goffic
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La protection sociale complémentaire en questions
Unknown Author
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Le conseil syndical
Jean-Marc Roux
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Le crédit d'impôt recherche
Daniel Boucher
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Le droit de l'eau
Unknown Author
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Le droit rural, l'exploitant agricole et les terres
Marie-Odile Gain
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Le droit à l'héritage : arbres généalogiques, répartition entre héritiers
Nicolas Nicolaïdès
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Le sort du bail commercial dans les procédures collectives : sauvegarde, redressement et liquidation judiciaires
Fabien Kendérian
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Les droits publics subjectifs : actes du colloque
Unknown Author
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Méthodologie de la recherche en droit : master et doctorat
Raphaël Romi
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Pour un bail commercial adapté aux réalités économiques : aspects juridiques, financiers, fiscaux et urbanistiques
Unknown Author
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Précis de droit fiscal de la famille : impôt sur le revenu, optimisation fiscale du patrimoine familial, mariage, divorce, Pacs, concubinage, droits de donation et de succession, ISF
Frédéric Douet
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Précis de fiscalité des assurances et des indemnités : fiscalité de l'assurance vie et des indemnités, impôt sur le revenu, prélèvements sociaux, ISF, bouclier fiscal, fiscalité des entreprises, TVA, taxe spéciale sur les conventions d'assurance
Frédéric Douet
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Travaux : formation, professions, recherche : 2011
Unknown Author
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Travaux dirigés de droit des sûretés : études de cas, commentaires d'articles, commentaires d'arrêts
Dominique Legeais
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Changements d'usage des locaux d'habitation : de l'affectation à l'usage, la réforme de l'article L. 631-7 du CCH
Patrick Wallut
,
Guillaume Daudré
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Code civil 2011
Unknown Author
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Code constitutionnel 2011
Unknown Author
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Code de commerce 2011
Unknown Author
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Code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile
Unknown Author
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Code de l'environnement : et autres textes relatifs au développement durable
Unknown Author
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Code de l'expropriation
Unknown Author
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Code de la consommation 2010
Unknown Author
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Code de la construction et de l'habitation 2010
Unknown Author
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Code de la copropriété 2011
Unknown Author
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Code de la sécurité sociale 2011
Unknown Author
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Code de procédure civile 2011
Unknown Author
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Code de procédure pénale 2011
Unknown Author
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Code des assurances
Unknown Author
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Code des baux 2010
Unknown Author
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Code des marchés publics 2010
Unknown Author
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