Droit

Le droit en douceur. Il diritto mite

Le droit et les sens

Le droit face aux pouvoirs des données génétiques

Le droit face à l'exigence contemporaine de sécurité : actes du colloque de la Faculté de droit et de science politique d'Aix-Marseille, 11-12 mai 2000

Le droit local du travail applicable en Alsace-Moselle : repos dominical, garantie de ressources, clause de non-concurrence, durée du préavis

Le droit musulman

Le droit pénal

Le droit sur le droit chemin

Le droit à un procès équitable

Le droit, l'État et la constitution démocratique : essais de théorie juridique, politique et constitutionnelle

Le délégué du personnel, délégué syndical : désignation, attributions, protection

Le facilities management et le droit : infogérance, externalisation (télécommunications, bureautique, logistique)

Le financement des campagnes électorales : guide pratique

Le fiscal à recherche rapide 2000

Le fondement de l'indemnité de fin de contrat des intermédiaires du commerce

Le fonds de pension en France : vers un nouveau monde de régulation des retraites ?

Le français, langue du droit : Actes du colloque international de Poitiers, 6 et 7 novembre 1997

Le fédéralisme allemand face au droit communautaire

Le grand livre du droit des affaires pour PME-PMI

Le guide de la nationalité française

Le guide de votre divorce

Le guide des sociétés civiles de placement immobilier : quand la pierre se fait papier

Le guide fiscal de la défaillance d'entreprise

Le guide juridique de l'animal familier : chiens, chats, chevaux

Le juge des référés et le contrat

Le juge face aux sûretés réelles non judiciaires

Le juge pénal : nouveau juge de la responsabilité des agents publics et des élus ? : une manifestation d'un droit administratif en mutation

Le médecin expert et conseil face aux juges

Le médicament en droit public

Le mépris du droit

Le notariat nouveau : actes du 12e Colloque de l'ISEOR, 1999, Lyon

Le nouveau code de procédure pénale au Sénégal : éd. 2000

Le nouveau code pénal 2001

Le nouveau droit du divorce : travaux de la journée d'étude organisée de 8 septembre 1999 à l'Université de Lausanne

Le nouveau droit pénal. Vol. 1. Droit pénal général

Le nouveau locacataire 2000

Le permis de construire et les collectivités : recueil de jurisprudence et questions ministérielles

Le placement forestier dans la gestion de patrimoine

Le pouvoir renforcé du Parlement européen après Amsterdam

Le principe de l'unité de trésorerie en droit public financier

Le principe de précaution : significations et conséquences

Le préjudice sexuel

Le président de la cinquième République

Le reclassement du salarié en droit du travail

Le renvoi préjudiciel

Le réformisme constitutionnel en France : 1789-2000

Le régime des investissements en Algérie

Le régime fiscal de l'Indochine