Droit

Responsabilité civile et assurance des groupements sportifs : l'indemnisation des accidents corporels

Responsabilité civile et assurances, hors série, n° 6 bis. La responsabilité civile à l'aube du XXIe siècle : bilan prospectif 2001

Responsabilité et culpabilité

Responsabilité et environnement, n° 23

Responsabilté des entreprises : initiatives privées et objectifs publics

Revaloriser les droits du conjoint survivant : rapport d'information

Revue administrative (La), n° 319

Revue administrative (La), n° 320

Revue d'histoire des sciences humaines, n° 4. La science juridique entre politique et sciences humaines (XIXe-XXe siècles)

Revue d'éthique et de théologie morale, n° 218. Au-delà du procès Pican : à propos du procès de monseigneur Pican en France, et des recherches entreprises par les évêques belges

Revue droit des technologies avancées, n° 1 (2001). Marques et noms de domaine de l'Internet

Revue droit des technologies avancées, n° 2 (2001). Les créations multimédias

Revue française d'administration publique, n° 95. L'administration de l'Union européenne

Revue française de droit constitutionnel, n° 44

Revue française de droit constitutionnel, n° 45. Constitution et minorités linguistiques

Revue française de droit constitutionnel, n° 46

Revue française de droit constitutionnel, n° 47

Revue française de géoéconomie, n° 17. Droit d'auteur, nouvelles technologies et mondialisation

Revue internationale de droit pénal, n° 301. Le XVIIe congrès international de droit pénal : commentaires et questions. XVIIth international congress of penal law : commentaries and questions. XVII congreso internacional de derecho penal : comentario y cuestiones

Revue internationale de droit économique, n° 1 (2001)

Revue internationale de droit économique, n° 2 (2001)

Revue internationale de droit économique, n° 3 (2001)

Revue juridique du Centre Ouest, n° 25

Risque chimique en milieu professionnel : l'exposition aux agents cancérogènes, mutagènes ou toxiques pour la reproduction

Robert-Joseph Pothier, d'hier à aujourd'hui

Réclamation collective n°1-1998 : Commission internationale de juristes contre le Portugal : documents

Régimes matrimoniaux

Réussir son DEUG de droit

Réussir son Deug de droit

Révision de la Charte européenne des sols du Conseil de l'Europe, 1972 : actes de la journée de l'Institut fédératif Environnement et eau, Limoges, 17 nov. 1999

Rôle du ministère public dans le système de justice pénale : recommandation Rec(2000)19 adoptée par le Comité des ministres du Conseil de l'Europe le 6 oct. 2000 et exposé des motifs

S'installer dans le tourisme vert

S'organiser dans l'entreprise

Salariés : guide de vos droits 2002

Sans-papiers, mais pas sans droits

Services publics et droits fondamentaux dans la construction européenne

Société anonyme : création, gestion, évolution

Société par actions simplifiée : création, gestion, évolution

Société par actions simplifiée : nouveaux atouts après la loi Nouvelles régulations économiques : juridique, fiscal, social

Société à responsabilité limitée (SARL) : création, gestion

Sociétés d'assurances : convention collective nationale du 27 mai 1992, étendue par arrêté du 12 juillet 1993

Sociétés d'exercice libéral : création, gestion

Sociétés et loi NRE : les réformes de la loi Nouvelles régulations économiques

Sport et Union européenne

Sportifs, transferts et liberté de circulation en Europe

Statuts des médecins hospitaliers

Sécurité contre l'incendie : comportement au feu et classification des matériaux et éléments de construction

Sécurité contre l'incendie dans les établissements recevant du public : règlement de sécurité du 24 avril 2001 : dispositions particulières applicables aux établissements du 1er groupe, 1re à 4e catégories