Droit

Premier guide de la victime : guide pratique et légal

Principe des négotiations : pour servir d'introduction au droit public de l'Europe, 1757

Procédure civile

Procédure pénale

Procédure pénale

Procédures collectives

Procédures, hors série. 5 ans de procédure civile en 500 décisions : de 1995 à 1999

Profession avocat

Propos impertinents de droit des affaires : mélanges en l'honneur de Christian Gavalda

Proposition de résolution

Propriétaire, locataire : les règles du jeu

Propriété industrielle et innovation : la nouvelle économie fausse-t-elle l'enjeu ?

Propriété intellectuelle et nouvelle économie

Protection des minoritaires : sociétés commerciales ne faisant pas appel public à l'épargne : à jour au 1er octobre 2001

Précis de l'expertise du code judiciaire en matière civile commerciale et du travail

Préparer et réussir le concours de l'Ecole nationale des greffiers

Publication et entrée en vigueur des lois et de certains actes administratifs : étude adoptée par l'Assemblée générale du Conseil d'Etat le 27 septembre 2001

QCM droit administratif

QCM droit fiscal 2001

QCM et QRC finances publiques

QCM institutions de l'Union européenne

Quatre murs à soi : construire, acheter, habiter

Que fait le village planétaire de ses déchets dangereux ? : la mise en oeuvre de la Convention de Bâle sur le contrôle des mouvements transfrontières de déchets dangereux et de leur élimination

Que reste-t-il du droit d'asile ?

Quel avocat pour le 21e siècle ?

Quel droit de la propriété industrielle pour le 3e millénaire ?

Quel droit pour quelles familles ? : colloque du 4 mai 2000, Carrousel du Louvre, Paris

Quel territoire pour le service public d'incendie et de secours ? : réflexion sur la départementalisation

Qui a voté quoi ? : histoire des lois du XXe siècle

Qui fait quoi dans l'Union européenne ? : annuaire interinstitutionnel (mars 2001)

Qui garde le chien ? : divorçons heureux

Radon et droit

Raisonnement juridique et interprétation : journée d'étude internationale, 14 juin 1999

Rapport de la CNIL

Rapport de la Commission consultative du secret de la défense nationale : loi du 8 juillet 1998

Rapport statistique sur les accidents de la route : 1997-1998

Recherche sur le provisoire en droit privé

Recherches sur le développement de la pensée juridique et morale en Grèce : étude sémantique

Recueil de jurisprudence applicable aux agents territoriaux : année 2000

Recueil des arrêts, avis consultatifs et ordonnances, 2001. Reports of judgments, advisory opinions and orders, 2001

Recueil des décisions du Conseil constitutionnel 2001

Regards sur l'actualité, n° 272

Relations juridiques de crédit, de travail et de contentieux, DECF épreuve n° 2 : nouvelles annales 2001, sujets adaptés à la réforme, corrigés commentés

Relations juridiques de crédit, de travail et de contentieux, DECF, DESCF, MSTCF, épreuve n° 2 : manuel

Relations juridiques de crédit, de travail et de contentieux, DECF, DESCF, épreuve n° 2 : entraînement et cas corrigés

Relations juridiques, DECF manuel, épreuve n°2, 2001-2002 : travail, protection sociale, crédit pénal, contentieux

Rendre la justice à Quito 1650-1750

Reproduction interdite ? : le droit à l'image expliqué aux professionnels et à ceux qui souhaitent se protéger