Droit

Légion d'honneur, médaille militaire, ordre national du mérite : textes réglementaires

Marchés publics : la réforme à travers la jurisprudence : décret n° 2001-210, les fondements jurisprudentiels, champ d'application, préparation, passation, exécution

Merkenrecht in de kering. Le droit des marques en mutation

Minorités, culture et droits fondamentaux

Monopole et prohibition de l'opium en Indochine : le pilori des chimères

Multitudes, n° 5. Propriété intellectuelle : logiciels libres, des subjectivités de l'Internet

Médecins-cliniques : le contrat d'exercice

Mégacode de commerce 2002

Mégacode de procédure civile 2001

Mélanges en l'honneur de Pierre Avril : la République

Mélanges offerts à Michel Hanotiau

Mémento des marchés publics

Mémento des prestations et aides sociales : prestations pour la garde des enfants, indemnités journalières, allocations chômage, pensions de retraite, aides au logement

Mémento droit de la fonction publique

Méthodes générales de travail : DEUG droit

Méthodologie juridique

Noir silence et blancs mensonges

Noms de domaine sur Internet : aspects juridiques

Non marchand, n° 7. La TVA et le secteur non marchand

Non marchand, n° 8. La société à finalité sociale : bilan et perspectives

Norme relative au programme de santé et de sécurité du travail dans les services d'incendie : NFPA 1500

Notions fondamentales de droit

Nouveau code de procédure civile 2001

Nouveau code des obligations civiles et commerciales du Sénégal annoté : textes nationaux et internationaux de l'OHADA intégrés

Oeuvre de justice et victimes. Vol. 1

Offres publiques en Bourse : aspects juridiques

Omar : la construction d'un coupable. Jusqu'à la vérité

Onzième rapport annuel : 2000

Ordres du jour, procès-verbaux : session ordinaire de 2001. Vol. 1. 22-26 janvier 2001

Ordres du jour, procès-verbaux : session ordinaire de 2001. Vol. 2. 23-27 avril 2001

Ordres du jour, procès-verbaux : session ordinaire de 2001. Vol. 3. 25-29 juin 2001

PIBD, n° 711

PIBD, n° 712

PIBD, n° 713

PIBD, n° 714

Passer un marché public : procédure, exécution, contentieux

Paye 2001

Pays-Bas : juridique, fiscal, social

Peines de mort : histoire et techniques des exécutions capitales des origines à nos jours

Perpétuités : le temps infini des longues peines

Philosophie du droit

Plasturgie, anciennement transformation des matières plastiques : convention collective nationale du 1er juillet 1960 (étendue par arrêté du 14 mai 1962)

Possessions et meubles incorporels

Pour une éthique de l'adoption internationale : rapport au Premier ministre

Pouvoirs, n° 96. Les cours européennes : Luxembourg et Strasbourg

Pratique des contentieux de l'urbanisme : procédures administratives et judiciaires, réparations et indemnités

Pratique des procédures collectives

Pratique professionnelle de l'avocat