Droit

Cours de droit médical

Création d'entreprises : formules et modèles

Créer et gérer son association loi 1901

Créer et gérer une société civile de famille : tout sur les sociétés civiles immobilières et de portefeuille

Cultures & conflits, n° 62. Arrêter et juger en Europe : genèse, luttes et enjeux de la coopération pénale

Cyberdroit : le droit à l'épreuve de l'Internet

De belgische auteurswet : artikelsgewijze commentaar : huldeboek Jan Corbet. La loi belge sur le droit d'auteur : commentaire par article : hommage à Jan Corbet

De l'accident à l'indemnisation : guide pratique à l'usage des victimes d'accident

De l'effectivité des recours internes dans l'application de la Convention européenne des droits de l'homme

De l'exigibilité en droit des contrats

De l'obligation de conseil des prestataires de services d'investissement

De la justice dans l'affaire Dreyfus

De la vocation de notre temps pour la législation et la science du droits

Des droits au droit, les droits de la personne : fondement du droit

Des délits et des peines

Des indicateurs pour mesurer le droit ? : les limites méthodologiques des rapports Doing business : études du programme de recherches Attractivité économique du droit

Des nullités de l'instruction et du jugement

Diagnostics immobiliers : les obligations de celui qui vend, ce que l'acheteur doit savoir, toutes les adresses utiles : et tout sur le métier de diagnostiqueur

Dictionnaire de droit de la santé et de la biomédecine

Dictionnaire de la commande publique : plus de 350 définitions, informations réglementaires commentées, sources documentaires officielles

Dictionnaire de la diplomatie

Dictionnaire des difficultés de l'anglais des contrats : anglais-français

Dictionnaire des droits fondamentaux

Dictionnaire des termes européens

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Dictionnaire fiscal 2006

Dictionnaire juridique : français-espagnol, espanol-francés. Diccionario juridico : français-espagnol, espanol-francés

Dictionnaire juridique français-néerlandais

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Dictionnaire pratique du droit humanitaire

Dictionnaire social 2006

Dictionnaire élémentaire de droit administratif

Difficultés des entreprises : commentaire article par article du livre VI du Code de commerce

Différenciation et indifférenciation des personnes dans le Code civil : catégories de personnes et droit privé 1804-2004

Dirigeants de sociétés : juridique, fiscal, social

Discrimination dans l'entreprise : prévenir et agir : embauche, rémunération, licenciement, harcèlement

Diversité culturelle et droits de l'homme : l'émergence de la problématique des minorités dans le droit de la Convention européenne des droits de l'homme

Divorce

Divorce : séparations de corps et de fait : conditions, procédure, conséquences, contentieux de l'après-divorce

Divorce et médiation : la médiation familiale dans la nouvelle procédure de divorce : comment visualiser, en six étapes, son divorce

Documents de séance : session ordinaire de 2006 (première partie), janvier 2006. Vol. 1

Documents de séance : session ordinaire de 2006 (première partie), janvier 2006. Vol. 2

Documents de séance : session ordinaire de 2006 (première partie), janvier 2006. Vol. 3

Dominique Poncet ou La noblesse de défendre

Dommages de masse et responsabilité civile

Douze ans de baux commerciaux, 1993-2005 : sélection des principaux arrêts et commentaires publiés dans les revues des éditions du Juris-classeur, Loyers et copropriété, JCP, éd. G, E, N

Droit BTS 2e année : livre du professeur

Droit BTS deuxième année