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Le mémento de la SA : régime juridique, fiscal et social
Unknown Author
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Le mémento de la SARL et de l'EURL
Unknown Author
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Le mémento du référé précontractuel : procédure, moyens et jurisprudence
Aldo Sevino
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Le nomos de la Terre : dans le droit des gens du Jus publicum europaeum
Carl Schmitt
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Le notaire et le service public
Hygin Didace Amboulou
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Le notaire, entre métier et espace public en Europe : VIIIe-XVIIIe siècle
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Le nouveau Code du travail
Antoine Lyon-Caen
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Le nouveau divorce : se séparer sans heurt, c'est possible
Violette Gorny
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Le nouveau droit communautaire de la concurrence
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Le nouveau droit constitutionnel : un démo-despotisme
Bernard Cubertafond
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Le nouveau droit d'auteur : commentaire de la loi fédérale sur le droit d'auteur et les droits voisins
Willi Egloff
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Sandra Künzi
,
Denis Barrelet
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Le nouveau droit d'auteur et les droits voisins
Alain Berenboom
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Le nouveau droit de la récidive : actes du colloque du 25 janvier 2007, Université de Franche-Comté
Unknown Author
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Le nouveau droit du travail
François Duquesne
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Le nouveau droit luxembourgeois des sociétés
Unknown Author
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Le nouveau régime des divisions foncières : lotissements, détachements, formulaires, cas pratiques
Sylvain Pérignon
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Le particulier employeur : mode d'emploi
Laurence de Percin
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Isabelle Gallay
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Le patrimoine : le regarder, le posséder, le gérer, le protéger, le transmettre
Dominique Audrerie
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Le pavillon : actes écrits du colloque des 2 et 3 mars 2007 à l'Institut océanographique de Paris
Unknown Author
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Le petit droit des sociétés 2008-2009 : SNC, SARL, EURL, SA, SAS, SE
Laure Siné
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Le petit social 2008 : incluant la loi Tepa du 21 août 2007 sur les heures supplémentaires
Véronique Roy
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Le plan local d'urbanisme
Patrick Hocreitère
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Le pouvoir exécutif dans le processus de formation de la loi dans l'histoire constitutionnelle française (1789-1958)
Alexandra Péri
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Le pragmatisme juridique : conférences prononcées à Madrid, Lisbonne & Coïmbre, 1923
Léon Duguit
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Le principe du contradictoire en droit processuel
Lionel Miniato
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Le prix des immeubles : 10 cas pratiques + 1
Lorenzo Pedrazzini
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François Micheli
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Le professeur des écoles et son environnement juridique
Yann Buttner
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André Maurin
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Le projet de code de procédure civile fédérale
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Le préambule de la Constitution de 1946
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Le président de la Ve République française sur la scène internationale : de Charles de Gaulle à Jacques Chirac
Laurent Lombard
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Le président du tribunal administratif
Pierre-Olivier Parguel
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Le quinquennat, cinq ans après
Pierre Bourdon
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Le recours à la justice administrative : pratiques des usagers et usages des institutions
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Le regroupement familial des étrangers : conditions, déroulement de la procédure, entrée de la famille en France, installation, remise en cause : analyse, réglementation
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Le renouveau du droit du domaine public fluvial
Guy Arzul
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Le retrait de permis et vous : le guide pratique pour conserver ses points
Pierre-François Divier
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Le revirement de jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'homme
Katia Lucas-Alberni
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Le règlement collectif de dettes
Denis Patart
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Le règlement communautaire Rome II sur la loi applicable aux obligations non contractuelles : actes du colloque du 20 septembre 2007, Dijon
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Le règlement communautaire du 29 mai 2000 relatif aux procédures d'insolvabilité
François Mélin
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Le règlement des différends dans le Mercosur : un système de droit international pour une organisation d'intégration
Nadine Susani
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Le règlement des différends à l'OMC
Eric Canal-Forgues
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Le règlement financier applicable au budget général des Communautés européennes et ses modalités d'exécution : présentation synoptique, complétée par une sélection de textes juridiques encadrant l'établissement et l'exécution du budget général des Communautés européennes
Unknown Author
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Le réforme des successions et des libéralités et la loi du 23 juin 2006 : actes du colloque du Centre Pierre Kayser (Aix-en-Provence, 19 décembre 2006)
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Le régime fiscal des sociétés holdings en Belgique
Christian Chéruy
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Christophe Laurent
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Le régime matrimonial
Philippe De Page
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Le régime politique de la Ve République
Bastien François
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Le rôle du juge dans le développement du droit de l'environnement
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